CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 980 résultats pour « Isabel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9b963cdc6046d4703b230

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 28 mai 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c1efcdc6046d47044190

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 08 août 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c3d8cdc6046d470464a6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente instance le 02 septembre 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d03bcdc6046d470549a9

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 07 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfce81cdc6046d4788dca6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Monsieur Laurent DAVOINE Commis-greffier : - Madame Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42342439575e2f53098

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42442439575e2f530b2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d69019cdc6046d478ad6cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66964106f5112d8edd0575a7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

simplifiée, inscrite au R.C.S NANTERRE sous le n° 403 291 586, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

688d9cdfa7cb93066e44396c

Appel

1 août 2025

1 août 2025

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le premier août deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67908b274143037ceabfbf27

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LECOQ-CARON, Présidente Mme Anne HARTMANN, Présidente Madame Catherine VALANTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Madame Isabelle LECOQ-CARON dans

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee094ac6088318da1108

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008010373

Admin. suprême

30 octobre 1998

30 octobre 1998

Hervé Y..., Jean-Jacques X..., Jacky C..., Mme Isabelle Z... et Mlle Sylvie B... ; que par suite, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463108.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Bruno Delsol, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:440588.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:448302.20220616

Admin. suprême

16 juin 2022

16 juin 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Isabelle Galy, avocate de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454258.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469326.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:465857.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Bruno Delsol, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c139

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle

Page 101 sur 2349

← PrécédentSuivant →