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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302445_20250220
20 février 2025
20 février 2025
I, - les observations de Me Devevey pour les requérants, de Me Grillon pour la commune de Grandfontaine et de Me Calvo pour la société AAS IMMO. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302446_20250220
20 février 2025
20 février 2025
I, - les observations de Me Devevey pour les requérants, de Me Grillon pour la commune de Grandfontaine et de Me Calvo pour la société AAS IMMO. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302447_20250220
20 février 2025
20 février 2025
I, - les observations de Me Devevey pour les requérants, de Me Grillon pour la commune de Grandfontaine et de Me Calvo pour la société AAS IMMO. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109436_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2021, Mme D B, épouse A, représentée par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 juin 2021 par lequel
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02865_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A, représenté par Me Calvo Pardo, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 de ce jugement du 16 novembre 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 août 2023
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03742_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2022, la SARL L’O, représentée par Me Callut, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société Le Chalet des Jumeaux à lui payer la
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403447_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
administratif de Dijon le 22 novembre 2024 à 11 heures 07 et transmise par ordonnance au tribunal administratif de Nancy qui l'a enregistrée le 27 novembre 2024 sous le n° 2403511, Mme A, représentée par Me Calvo
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403511_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
administratif de Dijon le 22 novembre 2024 à 11 heures 07 et transmise par ordonnance au tribunal administratif de Nancy qui l'a enregistrée le 27 novembre 2024 sous le n° 2403511, Mme A, représentée par Me Calvo
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2408589_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B A, représenté par Me Calvo Pardo, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 12 juillet 2024 par lequel le préfet de la Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2409526_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B A, représenté par Me Calvo Pardo, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 29 juillet 2024 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2225310_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A B, représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 5 décembre 2022 par lesquelles le préfet de police de Paris l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0313JUD001083909
13 mars 2018
13 mars 2018
ce qui suit : Le montant de l’indemnité journalière Article 5 Le montant de l’indemnité journalière est la somme déterminée, ensemble avec le ministère de la Santé, après examen des besoins caloriques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310264
9 juillet 2020
9 juillet 2020
remboursera, en sus de sa participation dans les charges communes susvisées, le coût des dépenses qui lui sont spécifiquement imputables et notamment : Les frais d'alimentation du LOCAL en frigories ou en calories
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1108JUD006291200
8 novembre 2002
8 novembre 2002
According to the Government the food served to the inmates complied with the prescribed calories value.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be9a8d0ccf000877e692
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il relève, le peu de littérature s'intéressant spécifiquement au programme RNPC, son faible niveau de preuve, une phase d'amaigrissement avec un apport calorique réduit (800-1000 kcal), régime qui, selon
Source officielleService des référés
66158799db5098996d5ad81f
4 avril 2024
4 avril 2024
MOTIFS Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire en premier ressort, Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : Monsieur [Z] [F] CALOR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300935
14 septembre 2017
14 septembre 2017
prorata des puissances calorifiques des appareils installés dans chaque local privatif, cette répartition devant être mise en oeuvre grâce à l'installation et au relevé de compteurs individuels de calories
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008260169
13 février 2006
13 février 2006
des marques notoires exploitées par le groupe SEB engendrait des surcoûts publicitaires ou industriels et que ce groupe était organisé en trois entités commerciales indépendantes (Tefal/Rowenta, Seb/Calor
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e4f27797cdb2f7583cdc
28 juin 2012
28 juin 2012
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200382_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officiellePage 101 sur 119