X... sur la base de prescriptions médicales qui ont été régulièrement renouvelées" ; qu'ainsi il avait démontré que " l'expert (Y...) n'était pas allé jusqu'au bout de ses investigations" en mentionnant

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sEB86A30B { margin-top:0pt; margin-bottom:14pt; page-break-after:avoid } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA241FE93 { margin-top:0pt; margin-bottom:18pt; text-align:justify; page-break-after:avoid; border-bottom

lui avait été clairement exposé; qu'il s'agirait de récupérer un hélicoptère loué (dont le pilote serait retenu par des comparses) et de se poser dans une cour des Baumettes où un détenu monterait à bord

judiciaire ne peut se justifier que si, parallèlement, le juge d'instruction poursuit ses investigations et fait avancer le dossier; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur le fait que l'instruction n'avait pas bougé

"aux motifs que sur l'action publique, le 19 décembre 1995 à 22 heures 40 au péage de Virsac (33), un véhicule de location de marque Fiat type Tempra immatriculé en Belgique avec deux occupants à bord

X... circulait à bord de son véhicule de type Bmw X6 dans le sens Agen / Nérac ; qu'il s'est endormi au volant (ce qui traduit un manquement à une obligation de prudence ou de sécurité) ; qu'il s'est alors

Il espère ainsi, par le biais financier, à faire bouger la justice » (ibid.), qu' « une banque s'est portée civile (dès lors que) près de 2 millions d'euros ont disparu dans la nature » (La Dépêche du

un à l'extérieur, et il y avait un seau de minéraux à l'extérieur et une auge à l'intérieur, une partie du troupeau ruminait, les bovins étaient dans un état de propreté satisfaisant, il y avait des bouses

X... aurait eu conscience de la gravité de la situation dès 11 heures du matin ; que les pompiers intervenant à 4 h 40 ont trouvé la victime coincée entre le bord du lit et le mur de la chambre, faisant

B... qui venait de subir une dialyse allait et venait de la chambre à la cuisine où il se restaurait alors que Pierre A..., serment prêté, a déclaré que Peter X..., assis les jambes allongées sur le bord

avec sursis et à une amende douanière de 200 000 euros ; "aux motifs que le délit réputé importation sans déclaration, prévu par l'article 424 (2 ) du code des douanes, consistant en la présence à bord

donné l'ordre de manipuler le fût à la main pour le repositionner ; que les éléments de la procédure permettent de tenir pour certain le fait que c'est Jean-Pierre Z... qui a disposé la palette au bord

ce faire, il s'est dirigé vers sa voiture et Karine l'a attendu près des mûriers à droite de la chaussée ; qu'à cet instant un véhicule a heurté violemment Karine, le point de choc se situant sur le bord

A..., circulé 4 mois à son bord puis l'a échangé contre une Renault Scenic en novembre de la même année en faisant signer l'ancien propriétaire sur le certificat de cession" ; "alors que le prévenu

conséquence, soumises à la réglementation de la pêche édictée par le Code rural ; "qu'à ce sujet, il est constant, et il apparaît utile de rappeler, au préalable : - "que la Camargue est entièrement bordée

Z... qui l'attendait à bord de son véhicule pour le conduire à Aix-les-Bains ; qu'il a eu juste le temps d'apercevoir un individu sortant de l'ombre pour monter dans la voiture vouée à la disparition

fonctionnaires de police du SDP J 93 agissant sur renseignement anonyme ; que la police constatait l'arrivée d'un véhicule Fiat conduit par un homme identifié ultérieurement comme Eric Y... avec à son bord