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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f73f7fcdc6046d4770adcf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur Nicolas BELLET
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f9bcdc6046d4770af97
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AL'AUDIENCE DU 07/10/2025 : PRESIDENT (JUGE RAPPORTEUR)JUGE CONSULAIREJUGE CONSULAIRESylvie MARECHALJUGE CONSULAIRE: Yannick MUDARDCOMMIS-GREFFIER: Emmanuelle DESCHAMPS En présence de Monsieur Nicolas BELLET
Source officiellePcl
6a049920cdc6046d479a5a1f
6 mai 2026
6 mai 2026
Gael BELLET Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 6 mai 2026 où siégeaient Mme J SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. B LASSOUJADE, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d8aacdc6046d474e7db0
16 avril 2025
16 avril 2025
Signé électronitaemain pate du jugement est signée par Mme Béatrix Berette présidente pau délibéré, et par Mme Christelle Wéne Ohristelle Leopoldie, greffier.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d8c4cdc6046d474e7f40
16 avril 2025
16 avril 2025
Signé électronitaemain pate du jugement est signée par Mme Béatrix Berette présidente pau délibéré, et par Mme Christelle Wéne Ohristelle Leopoldie, greffier.
Source officielleChambre de vacations PC
69eb8b04cdc6046d47640d62
16 avril 2025
16 avril 2025
[T] [D] [Adresse 2], Gérant Comparant et assisté par Me Laurent BERNET [Adresse 3] En présence de : M. [Q] [A], salarié COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M.
Source officiellecr
6079a7ed9ba5988459c4b64a
18 octobre 1983
18 octobre 1983
ACCORDENT LEURS MANDANTS S'OPPOSE A TOUTE ACTIVITE ETRANGERE A LEURS FONCTIONS, PERMANENTE OU NON, REMUNEREE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SANS QU'IL Y AIT LIEU DE CONSIDERER SI CETTE ACTIVITE A ETE BENEFIQUE
Source officiellecr
6079a8429ba5988459c4c3ce
24 octobre 1989
24 octobre 1989
pharmacien ; que la " présentation " de propriétés thérapeutiques ne doit pas être confondue avec l'indication ou le rappel des qualités particulières de certains produits alimentaires aux vertus bénéfiques
Source officielleJuge Libertés Détention
68e95f863ea43407b9113292
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A l'audience, la situation de la patiente démontre une évolution bénéfique puisque comme elle l’a fait remarquer elle a pu avoir accès aux médicaments nécessaires.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
68dec64f6af9fd1f80950608
2 octobre 2025
2 octobre 2025
justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
68dec6526af9fd1f8095063e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
68dec6536af9fd1f8095067d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique
Source officielleJ.L.D.
68e0411674e929a9d8fd36bc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[B] s’est montré relativement confus sur les circonstances ayant conduit à son hospitalisation, tout en admettant que cette mesure lui était bénéfique.
Source officielleJLD
69745fb6cdc6046d4783e567
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle a évoqué que l’hospitalisation se déroule bien, que cette mesure lui est bénéfique, car elle lui permet de l’aider à “se concentrer sur elle-même et à penser à elle”.
Source officielleJuge Libertés Détention
690bcd9d28bf9d42b6e30919
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Monsieur [Y] exprime le souhait de maintenir son hospitalisation complète en déclarant que celle-ci lui est bénéfique et qu’il n’est pas prêt pour une sortie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b60281cdc6046d47b4980d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
commis greffier, AFFAIRE 2024022990 - ENTRE - La société AB INBEV FRANCE [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître Juliette DUQUENNE, avocat à LILLE, substituée à l'audience par Maître Albane BERNET
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69bcce05cdc6046d47480785
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Attendu que les modifications proposées rentrent dans le cadre de l'article L. 626-26 du Code de Commerce ; Vu le rapport du Commissaire à l'Exécution du Plan ; Attendu que la modification du plan est bénéfique
Source officiellePremière Présidence
66bd9a181329d1cb8b24af1b
14 août 2024
14 août 2024
justifier le maintien de son régime actuel d'hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique
Source officielleChambre 1
69d5725acdc6046d47728e22
7 avril 2026
7 avril 2026
ALEX AUTOMOBILE C/ [T] [X], [W] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS
Source officiellePage 101 sur 291