Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2210559_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
l'ozone et les mesures de report modal avec hypothèse de trafic, à ses conséquences en termes de bruits et vibrations, de pollution de l'air sur les secteurs des opérations notamment de la ZAC grand Arénas
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02219_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
société Khephren Ingénierie, à la société Architecture Studio, à la société Arc-Ame Vilet Pezin Architecture Aménagement, à la société Bureau Veritas Construction, à la commune de Liévin et à la régie Arena
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:473418.20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
D'autre part, entre 2019 et 2022, plusieurs rencontres organisées à l'Allianz Arena de Nice ont donné lieu à des débordements violents imputables à la présence de nombreux supporteurs radicaux de l'OGC
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0426JUD001635103
26 avril 2007
26 avril 2007
She is also known to the Netherlands authorities under the names of Arenka Sarkevic, Violetta Sarof, Harenka Sarof and Harenka Sharkevits. 6.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00331
29 mars 2011
29 mars 2011
notamment porter sur la manière de répercuter les variations d'allégements de charges sociales, sur les prix, ainsi que sur un autre élément tarifaire, la remise de fin d'année ; - en ce qui concerne Areva
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0426JUD003520797
26 avril 2001
26 avril 2001
Le 1 er décembre 1995, la police de Palerme arrêta le requérant et l’informa qu’il était accusé, entre autres, d’association de malfaiteurs et de corruption. 10.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC007355701
6 mai 2003
6 mai 2003
Après le départ de A., la police judiciaire, qui était en train de surveiller toute l’opération, arrêta le requérant et saisit 1 833 kg de cocaïne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC005665100
26 mars 2002
26 mars 2002
Il précisa que ce fut pour identifier et appréhender l’auteur de ce jet qu’il s’arrêta, et sortit de la voiture.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
Figasc/Pologn
ECLI:CEDH:003-2768070-3036617
19 juin 2009
19 juin 2009
Stojnšek se plaint d’avoir été maltraité par la police lorsque celle-ci l’arrêta pour le conduire à la prison où il devait purger une peine de trois mois pour « menace à la sécurité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC003026296
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Dans ce reportage, la caméra s'arrêta quelques instants, pour une durée totale de quarante- neuf secondes, sur les fresques murales du peintre Edouard Vuillard.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC002455606
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Le 19 janvier 2005 vers 3 heures du matin, lors d’un contrôle routier au centre ville, la police arrêta une voiture dans laquelle se trouvaient le requérant, M.Ç. et A.K.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001802491
5 mai 1993
5 mai 1993
Le 11 décembre 1991 les cohéritiers approuvèrent le projet de partage établi par le juge, qui arrêta par ordonnance du 24 janvier 1992 le partage des biens approuvé antérieurement.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208672_20260203
3 février 2026
3 février 2026
D..., représenté par Me Arents, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2022 par laquelle le directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse a rejeté sa demande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201907
21 octobre 2010
21 octobre 2010
juin, ainsi que du 10 octobre 2002, l'expertise a été déclarée commune et opposable aux sociétés CETE Apave, Elyo, CTRA, Schneider Electric industries, Alsthom, aux droits de laquelle vient la société Areva
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02029_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En considération de l’avis technique du bureau d’étude Géopole et de l’attestation du cabinet Areny, le maire de Les Angles a, par l’article 2 de son arrêté du 11 avril 2023, fait droit à cette demande
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00653_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
régulièrement sur le territoire français, et qu’une de ses sœurs serait de nationalité française, son autre fils a fait l’objet d’un refus de titre de séjour assorti d’une mesure d’éloignement, et les arents
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00167_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 9 avril 2025 et des pièces enregistrées le 14 avril 2025, la commune de Couilly-Pont-aux-Dames, représentée par Me Trennec (SCP Arents Trennec 53) conclut au rejet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1004DEC001830604
4 octobre 2005
4 octobre 2005
premier requérant effectuait des plongées sous-marines afin de récupérer des caisses en bois qui se trouvaient à l’intérieur d’un filet attaché au navire par une corde, la police investit le Baltic et arrêta
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69f4413fcdc6046d472e6145
30 avril 2026
30 avril 2026
Le 21 décembre 2018, [E] a coulé une première partie du béton du radier de la zone «'Process Area'». Le 10 janvier 2019, elle a coulé une deuxième partie du béton de ce radier.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2018:221
10 avril 2018
10 avril 2018
mediante un’applicazione per smartphone, di mettere in contatto dietro remunerazione conducenti non professionisti che utilizzano il proprio veicolo con persone che desiderano effettuare spostamenti in area
Source officiellePage 101 sur 131
ARENA MATERIAUX
16/07/2026
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ARENA GROUPE
16/07/2026
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Arenate, Alexandre Frederic Hubert
16/07/2026
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EDEIS AIX ARENA
14/07/2026
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ARENAS, Carmen
14/07/2026
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