Un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérés. Ce document n'est pas requis en Méditerranée. 8. En dehors des eaux territoriales, le pavillon national doit être arboré.

Article 5

—

Les candidats ayant opté pour la branche de la surveillance subissent une épreuve d'admission supplémentaire obligatoire (coefficient 1) d'exercices physiques qui comprend quatre exercices imposés : - un test d'endurance musculaire des membres supérieurs

Article 242-14.02

—

Pour un navire en acier, il est possible de compenser le compas pour les coefficients B, C et D et l'erreur de gîte.

Article 2 terdecies F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

Aux plafonds de loyer définis à l'alinéa précédent, il est fait application du coefficient multiplicateur défini au 1 du I de l'article 2 terdecies D.

Article L2531-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

Ce produit est pondéré par un coefficient variant uniformément de 4 à 0,5, dans l'ordre croissant du rang de classement des communes éligibles.

Article 2

—

Surface utile d'un exutoire : produit de la surface géométrique et du coefficient de débit. Au titre du présent arrêté, le coefficient de débit est fixé à 0,5.

Article Annexe VIII

—

bateaux identifiés, la teneur en carbone associée est celle des analyses effectuées sur le chargement ; - si les tas de charbon ne sont pas homogènes (c'est-à-dire correspondent au stockage indifférencié de différentes livraisons de charbon), un coefficient

Article ANNEXE I

—

Coefficient de performance (COP) Rapport de la puissance calorifique à la puissance absorbée effective de l'appareil. Les coefficients de performance calculés conformément à la norme NF EN 14511 : 2013 sont réputés satisfaire cette définition.

Article 151-1.02

—

hauteur significative supérieure à 1,5 mètres est inférieure à 10%, le navire ne se trouvant jamais à plus de 6 milles d'un refuge ni à plus de 3 milles de la côte, où des personnes naufragées peuvent gagner la terre avec une hauteur de marée de coefficient

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/m2.K.

Article 65

—

. - Jusqu'au 31 décembre 2019, sont fixés comme indiqué dans le tableau suivant : 1° Le taux du coefficient de minoration, par dérogation aux dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 20 ; 2° L'âge auquel s'annule le coefficient de minoration,

Article 51

—

-A titre transitoire, l'âge mentionné au premier alinéa de l'article 14, auquel s'annule le coefficient de minoration prévu au II et au V de l'article 12, est minoré pour l'application du premier alinéa de l'article 14 d'un nombre de trimestres fixé comme

Article 16

—

de 1,009 ; 2° Les abattements, fixés en valeur absolue conformément au 5 du II de l'article 1411, sont majorés par l'application d'un coefficient de 1,009 ; 3° Les taux et les montants d'abattements de taxe d'habitation sont égaux à ceux appliqués en

Article Annexe IV

—

Définition des épreuves Épreuve EP 1 : Analyse technologique d'une situation professionnelle Coefficient : 4 UP 1 Finalités et objectifs de l'épreuve : Cette épreuve doit permettre de vérifier les compétences du candidat concernant l'analyse du produit

Article Annexe

—

semaines, soit un équivalent horaire de 560 heures Stage de technologie appliquée chez un fabricant : 1 semaine soit un équivalent horaire de 35 heures 2 mois consacrés à la rédaction du mémoire 160 heures d'enseignement, 595 heures de stages et 280

Article Annexe IIc

—

E2-Étude technique et critique Coefficient : 6 Cette épreuve comprend deux unités : U21-U22 Sous-épreuve-E 21 : Étude technique d'une production photographique Unité U21 : coefficient : 3 Objectifs de la sous-épreuve Cette épreuve doit permettre : -de

Article Annexe II-c

—

SOUS-ÉPREUVE E11 : MATHÉMATIQUES Unité U11-Coefficient 1,5 Modes d'évaluation 1.

Article Annexe IIc

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Annexe 2 c Définition des épreuves Épreuve E.1 - unités U.11 - U.12 Épreuve scientifique Coefficient 3 Cette épreuve comprend deux sous-épreuves : E.11 et E.12 (U.11 - U.12) Sous-épreuve E.11 - unité U.11 Mathématiques Coefficient 1,5 Objectifs des sous-épreuves

LEGIARTI000024577055

—

défense 50 000 000 Equipement des forces 207 817 000 157 817 000 Direction de l'action du Gouvernement 2 134 000 2 134 000 Coordination du travail gouvernemental 1 854 000 1 854 000 Protection des droits et libertés 280

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