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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0411DEC002590794

Admin. suprême

11 avril 1996

11 avril 1996

;     Application No. 25907/94                       by Christina SJÖBERG-THÖRN

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

gauche du front, que du sang avait imprégné celui-ci, qu’il n’y avait pas de sang dans les oreilles et qu’il n’y avait pas d’autres traces de coups ou de violences   ; –   après examen du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0204DEC004344211

Admin. suprême

4 février 2014

4 février 2014

Le 13 août 2010, le   médecin constata chez lui des douleurs du thorax et de la région lombaire à la suite des contusions.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0914DEC004914599

Admin. suprême

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Dans le certificat médical établi à cette occasion, le médecin fit état de l'existence, chez le requérant, de multiples ecchymoses et excoriations dans la région du thorax, dans la région lombaire et de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC001630802

Admin. suprême

3 mai 2005

3 mai 2005

Rx thorax   : cliché peu inflammatoire avec une majoration de l'index cardio-thoracique, un athérome aortique, mise en évidence d'une adénopathie calcifiée dans la région paracarénaire G, un syndrome

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdf1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C'est alors que l'un des militaires qui le tirait pour le sortir de la piste est tombé devant lui, mortellement touché d'une balle au thorax. Trente secondes plus tard, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Osmanc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214

Admin. suprême

11 avril 2017

11 avril 2017

Le certificat médicolégal établi à cette occasion mentionnait que le requérant ressentait des douleurs, spontanément et lors de la palpation, au niveau antérieur latéral de la partie gauche du thorax et

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded4226af9fd1f8095d479

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[W] [R] a contacté son secrétariat en l’état des douleurs qu’il présentait au thorax et à l’épaule, celui-ci l’a orienté vers les pompiers sans lui demander de venir en consultation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01484

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Le ton de la discussion est ensuite monté et vous êtes allé jusqu'à appuyer votre index sur le thorax de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[M], montant sur l'abri de jardin en construction à environ 2,50 mètres de hauteur, dont il a chuté avant de s'empaler sur un pieu en fer qui lui a traversé le thorax, - M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD003038919

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

  Record of physical injuries, medical ward no. 324 of temporary detention centre IVS at the Solikamsk Police Department of 20/07/2019 (on the medical examination of 05/11/2018: thorax and right elbow

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7814a8121050008662d68

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[G] [F] en portant une charge métalique c'est retrouver avec sa tenue mururoa (tenue ventilé sans masque) déchirer au niveau thorax » -un courrier du docteur [VL] [W], service santé au travail du site

Source officielle
CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Le ton de la discussion est ensuite monté et vous êtes allé jusqu'à appuyer votre index sur le thorax de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0520DEC002371594

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Justice Thorpe directed that the final hearing take place before himself on the first available date after 1 January 1993 and that Ms.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdbd411700df4b306312b38

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

E... de la SCP DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0075, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635cc3430d69e87f74e6bfef

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Services ne sont pas lisibles sur les photographies produites, qui montrent essentiellement des sandwichs ou des salades composées, d'autres sont identifiables ( 'plateaux Dolce Vita', 'pavé Rosti' 'XXL Thon

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63ca42ab9066fd7c90fc253f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

VOLONTAIREMENT) Monsieur [F] [Y] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 19] Monsieur [K] [Y] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 12] Représentés par Me Charles-Eric Thoor

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67134bfa208351cec6586675

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

SOCIETE HOTELIERE ET TOURISTIQUE DE LA GUADELOUPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [3] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien DE THORE de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500637_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 26 septembre, 18 novembre et 14 décembre 2025, la société aéroport Martinique-Aimé Césaire (SAMAC), représentée par Mes Especel et de Thoré

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6a21f073cdc6046d472fcf01

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Localité 1] NAC: 5AA N° RG 26/00417 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24U ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE

Source officielle