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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0411DEC002590794
11 avril 1996
; Application No. 25907/94 by Christina SJÖBERG-THÖRN
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510
25 novembre 2014
gauche du front, que du sang avait imprégné celui-ci, qu’il n’y avait pas de sang dans les oreilles et qu’il n’y avait pas d’autres traces de coups ou de violences ; – après examen du thorax
ECLI:CE:ECHR:2014:0204DEC004344211
4 février 2014
Le 13 août 2010, le médecin constata chez lui des douleurs du thorax et de la région lombaire à la suite des contusions.
ECLI:CE:ECHR:2004:0914DEC004914599
14 septembre 2004
Dans le certificat médical établi à cette occasion, le médecin fit état de l'existence, chez le requérant, de multiples ecchymoses et excoriations dans la région du thorax, dans la région lombaire et de
ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC001630802
3 mai 2005
Rx thorax : cliché peu inflammatoire avec une majoration de l'index cardio-thoracique, un athérome aortique, mise en évidence d'une adénopathie calcifiée dans la région paracarénaire G, un syndrome
Chambre civile
68e89651f14914fb075ebdf1
7 octobre 2025
C'est alors que l'un des militaires qui le tirait pour le sortir de la piste est tombé devant lui, mortellement touché d'une balle au thorax. Trente secondes plus tard, M.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Osmanc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214
11 avril 2017
Le certificat médicolégal établi à cette occasion mentionnait que le requérant ressentait des douleurs, spontanément et lors de la palpation, au niveau antérieur latéral de la partie gauche du thorax et
3ème Chambre civile
68ded4226af9fd1f8095d479
2 octobre 2025
[W] [R] a contacté son secrétariat en l’état des douleurs qu’il présentait au thorax et à l’épaule, celui-ci l’a orienté vers les pompiers sans lui demander de venir en consultation.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01484
23 octobre 2019
Le ton de la discussion est ensuite monté et vous êtes allé jusqu'à appuyer votre index sur le thorax de M.
2ème Chambre
627b556f76c5d9057df80056
10 mai 2022
[M], montant sur l'abri de jardin en construction à environ 2,50 mètres de hauteur, dont il a chuté avant de s'empaler sur un pieu en fer qui lui a traversé le thorax, - M.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD003038919
14 septembre 2023
Record of physical injuries, medical ward no. 324 of temporary detention centre IVS at the Solikamsk Police Department of 20/07/2019 (on the medical examination of 05/11/2018: thorax and right elbow
5ème chambre sociale PH
65a7814a8121050008662d68
16 janvier 2024
[G] [F] en portant une charge métalique c'est retrouver avec sa tenue mururoa (tenue ventilé sans masque) déchirer au niveau thorax » -un courrier du docteur [VL] [W], service santé au travail du site
17e chambre
60327bf84a3c7fb00e7b33ee
24 janvier 2018
ECLI:CE:ECHR:1996:0520DEC002371594
20 mai 1996
Justice Thorpe directed that the final hearing take place before himself on the first available date after 1 January 1993 and that Ms.
Pôle 5 - Chambre 3
5fdbd411700df4b306312b38
23 janvier 2019
E... de la SCP DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0075, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre
Chambre Sociale
635cc3430d69e87f74e6bfef
28 octobre 2022
Services ne sont pas lisibles sur les photographies produites, qui montrent essentiellement des sandwichs ou des salades composées, d'autres sont identifiables ( 'plateaux Dolce Vita', 'pavé Rosti' 'XXL Thon
CHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42ab9066fd7c90fc253f
19 janvier 2023
VOLONTAIREMENT) Monsieur [F] [Y] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 19] Monsieur [K] [Y] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 12] Représentés par Me Charles-Eric Thoor
Pôle 1 - Chambre 8
67134bfa208351cec6586675
18 octobre 2024
SOCIETE HOTELIERE ET TOURISTIQUE DE LA GUADELOUPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [3] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien DE THORE de
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500637_20251224
24 décembre 2025
suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 26 septembre, 18 novembre et 14 décembre 2025, la société aéroport Martinique-Aimé Césaire (SAMAC), représentée par Mes Especel et de Thoré
JCP REFERES
6a21f073cdc6046d472fcf01
18 mai 2026
Localité 1] NAC: 5AA N° RG 26/00417 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24U ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE