Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 1
6631db29a91469000847aa12
19 avril 2024
19 avril 2024
intervenir, les éléments suivants : * Le fichier EXCEL des biens et clients acquéreurs non entrés dans le logiciel professionnel ; * Le téléphone portable S7 avec la carte SIM et le chargeur ; * La tablette
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e0c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Si le problème informatique rencontré avec les tablettes ne peut être imputé à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
686dfb0d002316e0ca848f0e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
nouveaux négociateurs ayant l'expérience des outils Century 21 parmi lesquels Mme [C], gestion d'un nouveau logiciel informatique, achat d'un téléphone portable pour installer le logiciel Century 21 et tablette
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822672b7e1b6bf1dc4af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [S] expose quant à lui sans varier qu’il a apposé sa signature sur une tablette sur un écran vierge.
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
2 avril 2025
fractures multiples, un pneumothorax, un hématome cérébral et une entorse du genou droit ayant rendu nécessaires l’utilisation d’un lit médicalisé, d’un fauteuil roulant et d’un fauteuil médical avec tablette
Source officielleCabinet B
65a387ce0e553d0008306aff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
instruments dentaires rotatifs présentent de points de corrosion ; les clés dynamométriques et inserts PE 32 qui ont été livrés ne correspondent pas par leur référence à ceux qui ont été commandés ; la tablette
Source officielleRéférés
65b00f34b98137c174787aee
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Environ 8.000 fichiers ont été concernés par ces activités et ont été transférés vers un appareil non déterminé, pouvant être un ordinateur, une tablette ou un téléphone.
Source officielleServ. contentieux social
6616d33b63271232b2e44a72
3 avril 2024
3 avril 2024
Pour le dossier 10, aux termes de l’ordonnance du 6 janvier 2017 il n’est pas fait mention de repose pied, de tablette et de pied support télescopique, dispositifs qui ont été facturés à l’assurance maladie
Source officielle6e chambre
5fca9124e334b084ba4f7981
3 septembre 2020
3 septembre 2020
Le 28 février 2015, suite à un différend avec une cliente, vous vous êtes emparé d'un support publicitaire pour le projeter contre du matériel de démonstration (en l'occurrence une tablette Samsung).
Source officielle5ème Chambre
5fdd6a0d16cbe51306e6de09
12 septembre 2018
12 septembre 2018
cespièces, il manque deux statues, un lustre en cristal cinq branches, un miroir rond dans la salle de bains, un miroir et des plaques chauffantes de cuisine, des éléments de cuisine, un miroir, des tablettes
Source officielle1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
président du tribunal de grande instance de Vienne la commission d'un huissier de justice à l'effet de se rendre au domicile de Grégory C... d'accéder aux ordinateurs, téléphones portables, smartphones, tablettes
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000029177093
25 juin 2014
25 juin 2014
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier de la requête n° 347923 que la société Research in motion UK Ltd, devenue la société BlackBerry Ltd, commercialise des tablettes tactiles et des téléphones
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10344
23 juin 2021
23 juin 2021
[B] par la société Pitney Bowes, et accéder à tout ordinateur, téléphone ou tablette utilisés par M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2105391_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
pièces du dossier que la requérante, qui pouvait exercer ses fonctions en télétravail, avait la possibilité de consulter sa boîte de messagerie professionnelle à distance, depuis son ordinateur, sa tablette
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01073_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
avait grevé, pour un montant de 11 512,11 euros, des achats de matériels, plus précisément de cent cinquante-neuf ordinateurs portables, trente-six clés USB, cent soixante-six souris lumineuses, sept tablettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2103449_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Par rapport à ces trois solutions, LSI Pesée se distingue notamment par la mobilité (tablettes tactiles) et par son orientation vers le domaine de la parfumerie.
Source officielle1ère Chambre
69e858d4cdc6046d4718cce0
21 avril 2026
21 avril 2026
avant consolidation : 9h par semaine durant le DFT de classe III -souffrances endurées : 4/7 -consolidation de la rechute le 27 mars 2018 -dépenses de santé futures : une orthèse de genou et une talonnette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0527DEC003170096
27 mai 1997
27 mai 1997
I rang the doctor because I was always running out of tablets. He only gave me enough to last one week.
Source officielle8ème chambre
DTA_2004017_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
réception dès lors qu’ils auraient dû identifier les problèmes d’isolation des menuiseries extérieures ; son préjudice s’élève à la somme de 55 815,23 euros qui doit tenir compte de la détérioration des tablettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07d96bfd83326c7063703
15 octobre 2025
15 octobre 2025
du 21 mars 2025) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Octobre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO, Président de chambre Caroline TABOUROT
Source officiellePage 100 sur 139