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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 3ème section
686d62c3a2273490db10820f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
NEXT STOP ; – en tout état de cause, débouter la S.A.R.L. NEXT STOP de sa demande formée au titre des frais irrépétibles ; – condamner la S.A.R.L.
Source officielleciv1
6079435d9ba5988459c42140
1 décembre 1976
1 décembre 1976
S'ETAIT VU ATTRIBUER, OUTRE UN DOMAINE AGRICOLE ET VITICOLE, UN STOCK D'EAU-DE-VIE QUE L'ARRET ATTAQUE CHIFFRE A 128 HECTOLITRES ; QU'EN OCTOBRE 1963, LE STOCK D'EAU-DE-VIE ETAIT DE 421 HECTOLITRES
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5846f
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société anonyme Department Store a assigné en refus de vente la société Poloco qui distribue en gros les vêtements d'hommes et d'enfants de la marque Ralph Lauren
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85cfa4ff9ec259c098b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Velarium stores et fermetures a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3
DTA_2102863_20240222
22 février 2024
22 février 2024
le stock n'a pas été amorti au terme du contrat ; - elle est fondée à solliciter le paiement de la somme de 665 224,75 euros correspondant à la valeur nette comptable du stock.
Source officielle1ère Chambre
616294d7db5ccebfe3f3a668
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Par déclaration reçue au greffe le 23 avril 2012 la SARL Stock Man a relevé appel de cette décision.
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c58197
12 novembre 1992
12 novembre 1992
intitulé " factures ", portant la mention " stock déclaré aux impôts " et évaluant le stock à la somme de 151 275,32 francs ; qu'un litige est ensuite survenu concernant le montant des sommes dues au
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-141711
13 février 2014
13 février 2014
the Khatai District Executive Authority (“KDEA”) “documented” (registered) the garages in the name of the applicant ( adına sənədləşdirilsin ) and gave permission to the applicant to rebuild them in stone
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12758
11 février 2020
11 février 2020
football had been overlooked by the arbitrators; on the contrary, the CAS had given due regard to the applicant’s senior position in the highest football bodies at the time of the offences of which he stood
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:499982.20250204
4 février 2025
4 février 2025
PELVI-STOP représentent près des deux tiers.
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc01
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [J] et la SAS D'Stock Auto concernant le véhicule de marque Mercedes-Benz modèle Vito Combi immatriculé [Immatriculation 3] ; - Condamné, en conséquence, la SASU D'Stock Auto à payer à M.
Source officielle2e Chambre
603368e90538cb1d90718508
22 juin 2017
22 juin 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 N° 2017/ 306 Rôle N° 14/15881 SARL STONE POWER CONSULTING C/ SARL GROUPE CHRONO IMPORT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc6b
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Le 25 mars 2005, la société Stock des Affaires a assigné Mme [O] en paiement de l'indemnité d'éviction. M.
Source officielle3E CHAMBRE
69ac7ceccdc6046d47df58c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Salon de thé/Concept store [Adresse 3] [Localité 1] N° SIREN : 949 666 994 Représentant (s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : M
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038462120
10 mai 2019
10 mai 2019
et ses écritures d'entrées de stock.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300429
9 avril 2013
9 avril 2013
Charles Y... et Mme Véronique Y..., propriétaire d'un local donné à bail à la société Stock des affaires pour le commerce « d'articles de Paris, maroquinerie, bimbeloterie et solde de tous ces articles
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007863809
23 janvier 1995
23 janvier 1995
figurant sur la liste annexée à la présente loi ou livre à l'avitaillement des aéronefs un produit pétrolier figurant sur cette liste est tenue de contribuer à la constitution et à la conservation de stocks
Source officielleChambre 1/Section 5
668d7a1c53e3bdd0778473f0
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Régulièrement assignée, la société STOP BAR n'a pas comparu.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11119
25 octobre 2017
25 octobre 2017
, -l'absence de rétrogradation, les fonctions de stock manager adjoint et de stock manager secteur étant identiques quant à la gestion du stock et à la logistique, la seconde intervenue sur la base des
Source officielleChambre 3-3
5fe1d11ea6049b944fc3782d
17 décembre 2020
17 décembre 2020
le grand store mural s'est avéré être mal agencé, provoquant un flottement de la toile et la survenance d'usure puis de déchirure des deux bras de support, enfin le petit store en son prolongement sur
Source officiellePage 100 sur 2052