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5 963 résultats pour « Secchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137221ccd580146773fa537

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

A... et Secher, n'ayant pas ce grade, tous étant habilités ; que l'ordonnance a ainsi satisfait aux exigences légales ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401840_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

décision d'attribution du marché y afférente à la Société ANACLOS ayant pour objet des travaux de construction du bâtiment central Cour Ouest de l'école - Lot n° 5 " Menuiseries intérieures - cloisons sèches

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

69cebde5cdc6046d47e658a0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

demande dirigée à l’encontre de la société ABEILLE IARD & SANTE excédant la somme de 2 500 € HT, outre TVA applicable, pour le coût d’une finition acceptable du muret extérieur, via la pose de pierres sèches

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68709e3e7c3ffdb9560b0817

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cette société a pour objet social la « fabrication et commercialisation de robinetterie industrielle. » Elle a acquis le 31 octobre 2024 le fonds de commerce de la société Secci, titulaire de la marque

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6347abff29ffd2adfff4f20e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ainsi en irait-il des joints, fuites et pose des sèche-cheveux.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60338f988ee3d1426c42c780

Appel

22 mai 2017

22 mai 2017

La SG ajoute qu'elle n'a pas à révéler le coût des opérations et qu'elle a indiqué à la SMGM l'existence d'options sèches impliquant le paiement d'une prime.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00863

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Fermez-la»; que vous lui séchiez le corps avec un sèche cheveux à forte température; que vous lui marchiez fortement sur les pieds dans la salle de bain afin d'éviter que Mme Z... ne bouge; que vous avez

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02267_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Par ailleurs, il ressort de l'expertise écologique réalisée par le bureau d'études ETEN Environnement que sur le terrain d'assiette du projet, ont été relevés un fourré sur pelouse sèche, une prairie ainsi

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400547_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Aux termes de l’article 3 du même règlement : « Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et composées / 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

697c5869cdc6046d4738be73

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[S] n'a indiqué dans ses courriers qu'il souhaitait la pose de panneaux Silentwall et souligne qu'il avait mentionné à la fois cette possibilité mais aussi celle relative à une chape sèche.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

644b63dcc51457d0f882deb2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

En outre, le premier juge a rejeté la demande formulée au titre du sèche serviette au motif que n'était pas justifié de l'enlèvement de cet équipement.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895a9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

. ; - accessoires (fourniture de radiateur sèche serviettes, tiroir pour chasse d'eau encastrée...) : 2.037,85 euros H.T. ; - plus-values (carrelage, faïence, sanitaires, armoire, mitigeur, colonne de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f76d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

outrepassé vos fonctions, le comportement que vous avez adopté lors de la conversation téléphonique avec notre cliente est également inacceptable : cette dernière s'est plainte que vous lui aviez parlé sèchement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500675_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Elle décrit la végétation existante en milieux ouverts et fait notamment état de la présence de pelouses semi sèches qui constituent des zones d’alimentation pour plusieurs espèces patrimoniales recensées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304548_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SRADDET applicable prévoit un objectif de maîtrise de l’étalement urbain et la zone d’implantation du projet d’entrepôt est située dans le corridor de sous-trame verte et bleue des pelouses et lisières sèches

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5a

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Au toucher, les différentes surfaces des murs sont sèches, je ne constate aucune infiltration d'eau à travers les murs ni présence de champignons (photos 10 à 14). 9.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201684

Cassation

6 novembre 2014

6 novembre 2014

que l'arrêt relève qu'au moment de l'explosion, la salariée, après arrêt de la machine, assurait le nettoyage du support de compression pour y retirer après un certain nombre de pièces, les résidus séchés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100531_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

SARL Codone ", d'un montant total de 591 984,91 euros et les deux factures Fusella, d'un montant total de 570 218 euros, concernent la construction d'un bâtiment de dépôt d'embouteillage et matières sèches

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102259_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Or il s'avère que ce bois a été usiné et mis en œuvre avec au taux d'humidité trop élevé et qu'il n'était pas suffisamment séché.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001449088

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Il contesta le droit du défendeur de sécher le linge ruisselant sur la cour (contestation d'une "servitù di stillicidio o di sgocciolio").   7.

Source officielle