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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCL - Chambre du Conseil
69a1dfb7cdc6046d47f464ad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Patrick IMBERT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba33
18 mars 2008
18 mars 2008
né le 29 Avril 1946 à LA GARDE (VAR) (83), demeurant ... 83130 LA GARDE représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Patrick INGLESE, avocat au barreau de TOULON, substitué
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c935
2 septembre 2008
2 septembre 2008
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté par Me Patrick LOPASSO, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401ead
26 février 1997
26 février 1997
Frédéric YD..., demeurant ..., 16°/ de Mme Patricia YV..., demeurant ..., 17°/ de M.
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401eae
26 février 1997
26 février 1997
Frédéric YC..., demeurant ..., 16°/ de Mme Patricia YU..., demeurant ..., 17°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
française ... 03130 SAINT DIDIER EN DONJON représentée par Me Alexandre GAVEN, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assistée par Me Charles FREIDEL, avocat plaidant au barreau de LYON Monsieur Patrick
Source officielleTrib. de Commerce
69f09938cdc6046d47d4147a
24 avril 2026
24 avril 2026
475 [Adresse 2] Maître Jennifer KNAFOU -SELARL KL2A - KNAFOU & LOUPPE AVOCATS ASSOCIES [Adresse 3] L'affaire a été entendue à l'audience du Juge de l'orientation du 24 avril 2026 tenue par Monsieur Patrick
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b860
27 octobre 1980
27 octobre 1980
Patrick ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte des termes de l'article 576 du Code de procédure pénale que la déclaration de pourvoi doit être signée par le demandeur en cassation
Source officielleciv2
60794bb99ba5988459c43c1a
8 mars 1978
8 mars 1978
EPOUSE X..., ET PATRICK Y..., AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LEUR RADIATION DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE MOSSET (PYRENEES ORIENTALES), ALORS QUE FRANCOIS X...
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007682138
7 mars 1986
7 mars 1986
Jean-Pierre X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur, Patrick et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 17 février 1982 par lequel le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb2
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre assisté de Monsieur Patrick LOM, GREFFIER faisant fonction de greffier.
Source officiellecr
61372642cd580146774242e2
25 février 2004
25 février 2004
Patrick, - Z...
Source officielleciv3
613721eacd580146773f8b24
8 décembre 1993
8 décembre 1993
siège est à Bordeaux (Gironde), 6, cours de l'Intendance, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société en nom collectif Patrick
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007859986
26 mai 1995
26 mai 1995
Patrick X..., demeurant à Kerogan, Plougrescant (22820) ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10735
20 septembre 2023
20 septembre 2023
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 SEPTEMBRE 2023 La société Patrick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10836
15 octobre 2025
15 octobre 2025
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Patrick
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00144
6 février 2007
6 février 2007
Patrick X..., son frère M.
Source officiellecr
édure suiviec/Vincent X
6079a8509ba5988459c4c9ab
28 juin 1995
28 juin 1995
premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 55 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné solidairement et conjointement Martine et Patrick
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007906779
8 mars 1996
8 mars 1996
Patrick X..., demeurant ... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e048
26 mai 2011
26 mai 2011
26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09044 Jugement (No 10/ 01997) rendu le 29 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Patrick
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