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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301259_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... et la société CRIC, représentés par la SCP Teillot & Associés, Me Marion, demandent au tribunal : 1°) la condamnation de la commune d’Espaly-Saint-Marcel à leur verser les sommes de 1 440 euros
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c870
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Marcel, le 19 Novembre 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 19 Novembre 2007 contre Monsieur Y... Marcel, Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e3
2 juillet 2014
2 juillet 2014
À la suite de plusieurs altercations survenues le 7 août 2009 entre Marcel X... et les membres de la famille Y..., le tribunal correctionnel de Bastia a condamné Marcel X... pour violences sur la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc32
10 juin 2008
10 juin 2008
née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... (... représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Madame Marcelle Antoinette Z... épouse A...
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101238_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Au cours de l'année 2008, la commune de Saint-Marcel (Eure) a fait réaliser des travaux de réaménagement de la rue Saint-Martin.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87089
6 mai 2004
6 mai 2004
Marcel A... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 06 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...
Source officiellesoc
6137238ecd5801467740b4f9
10 janvier 2001
10 janvier 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme de A..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société anonyme Manufacture générale roannaise (MGR), anciennement dénommée société Marcelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab76
23 janvier 2025
23 janvier 2025
3, dont la gérante est la même que celle de la société Marcel, une convention d'occupation précaire d'un appartement situé au-dessus d'un restaurant géré par la société Marcel 3.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
6253c879bd3db21cbdd855ea
24 avril 2001
24 avril 2001
Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634731
3 mai 1993
3 mai 1993
"ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET", dont le siège est ...
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474846.20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un arrêt n° 21NC00557 du 6 avril 2023, la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté l'appel formé par la société Fromageries Marcel Petite contre ce jugement.
Source officiellesoc
6137222acd580146773fac1e
16 février 1994
16 février 1994
siège est sis à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1 ) de la société anonyme Avions Marcel
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202977_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Dans ces conditions, la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche est réputée s'être désistée des conclusions de sa requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e09d
3 mai 1972
3 mai 1972
MARCEL, A CONSENTI A LA SOCIETE ANONYME JACQUES X..., REPRESENTEE PAR X...
Source officielleCour d'Appel
éboutait Maître Hélène X... de son action en garantiec/Maître Marcelle Y
6253cab7bd3db21cbdd8bd4b
14 mai 2008
14 mai 2008
Y..., - allouait à Maître Marcelle Y... 1500 € en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:472801.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par une lettre du 13 avril 2023, notifiée le 18 avril 2023, la société Fromageries Marcel Petite a été invitée à régulariser son pourvoi dans le délai d'un mois.
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec12
14 décembre 1992
14 décembre 1992
par Marcel X... à Marcel Y... pour l'achat de la maison de celui-ci ; que le prévenu avait seul intérêt à imiter la signature de son oncle ; que la Cour en tire la conviction qu'il a bien commis les faux
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
propres de Lucien Marcel X... ; qu'au décès de la veuve du peintre, ils sont revenus pour moitié à son frère et à son neveu ; que Lucien Marcel X... était le fondateur et le vice-président de l'Association
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100399
1 juillet 2020
1 juillet 2020
1 et Saint Marcel 2, et l'avis de M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018838990
21 mai 2008
21 mai 2008
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SOCIÉTÉ DU DOMAINE DE SAINTE-MARCELLE, - les conclusions de M.
Source officiellePage 100 sur 1165