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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372672cd58014677425a35
17 janvier 1991
17 janvier 1991
Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 8 novembre 1989 qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé Sylvie A... du chef de blessures
Source officielleciv1
6137229acd580146773fefa1
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Didier Durand de Y... de Rozières, demeurant Les Caves des Roches, 41140 Saint-Romain-sur-Cher, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officiellecomm
613723f9cd58014677410a1e
19 mars 2002
19 mars 2002
Jean-Christophe X..., mandataire judiciaire, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant des créanciers de la société Didier ambulance, société anonyme, demeurant ..., en cassation
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241735
4 août 2006
4 août 2006
Didier A, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301097_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2023, la société à responsabilité limitée Pharmacie Dufay et la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Grillon Saint-Dizier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00305
25 janvier 2012
25 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 septembre 2010), que Mme X..., engagée le 3 septembre 2002 par la société Dim en qualité
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2638
28 mars 1990
28 mars 1990
Didier, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
61372153cd580146773f2d3e
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Didier, rapporteur, M. Paulot, conseiller, M.
Source officielleChambre 1- section B
68eebde922996ce544846570
9 octobre 2025
9 octobre 2025
395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [F] [V] demeurant [Adresse 2] représentée par la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocats au barreau d’ORLEANS, substituée par Maître Didier
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d382
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Adresse 8] Rèf : IR 2017 S.C. [3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Intervenant volontaire Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER
Source officielleChambre 1-7
6870a3272e3e3b1864ce22e8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[G] [J] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Mme [K] [X] [C] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleciv1
60794c6b9ba5988459c4565e
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Didier Y... et a dit que l'adopté porterait le nom de X...-Y... ; que, le 14 octobre 1988, M. Didier Y..., M. Michel X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01995
21 septembre 2017
21 septembre 2017
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb6
13 septembre 2006
13 septembre 2006
des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 juin 2006 en audience non publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier
Source officiellecr
6137262acd580146774236e5
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Didier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 28 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions aux lois sur
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bbb
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Didier, mis en examen pour association de malfaiteurs en vue de la préparation d'une importation de stupéfiants, contre l'arrêt rendu le 31 juillet 1998 par la chambre d'accusation de la cour d'appel
Source officielleciv3
61372198cd580146773f5138
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Didier, demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section A), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son
Source officiellesoc
613720f0cd580146773efa7d
23 mars 1989
23 mars 1989
Monot, Marnaval à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société anonyme LAFEL, dont le siège social est
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c7
18 mai 1989
18 mai 1989
Didier, rapporteur ; MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0781
3 mai 1989
3 mai 1989
Z..., X..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers ; Mme Cobert, conseiller référendaire ; M.
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