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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69cf51e1cdc6046d47f25253

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Dans son avis du 12 juin 2023, le [4] de Nouvelle-Aquitaine indique : «' Il s'agit d'un homme de 51 ans, commis de cuisine, présentant une pathologie caractérisée à type de sciatique par hernie discale

Source officielle

Page 100 sur 254

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TJ

Serv. contentieux social

697442e0cdc6046d4781ed0f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85c14982305d4c20205

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[J] [O] a été placé en arrêt de travail du 9 au 31 décembre 2009 en raison d'une lombo-sciatique droite sur hernie discale.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Peu à peu troubles urinaires - doul aisne (sic) et IRM confirme et le compte-rendu opératoire 14/05/2013 hernie discale L5S1 médiane et postéro-médiane gauche directe ' opéré le 14/05/2013 ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38c6cdc6046d4785de0d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de marche qui reprend les éléments du compte rendu du 9 janvier 2018 et qui précise que sur le plan fonctionnel, il y a toujours la « présence du syndrome obstructif au niveau des voies aériennes distales

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c713

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est produit à ce titre un certificat médical de prolongation en date du 10 septembre 2014 suivant lequel il a été constaté pour le salarié une lombosciatique droite et une protrusion discale ainsi qu

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

677dac00b032d83cfd3ee399

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 18 novembre 2013, Madame [U] [N] a bénéficié d’une IRM du rachis lombaire mettant en évidence une sténose canalaire serrée ainsi qu’une hernie discale L4-L5.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Cette déchirure se prolonge dans la moitié supérieure du tendon distal de l'infra spinatus" et le chirurgien T... fait aussi état d'une rétractation tendineuse, affirmant que « Compte tenu de l'importance

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1003DEC003356508

Admin. suprême

3 octobre 2017

3 octobre 2017

    Le 20 janvier 2004, le requérant fut opéré d’une hernie discale par le médecin H.İ. à l’hôpital Medipol d’Istanbul, un établissement privé. 4.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201635_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

lieu, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise établi par le Dr. de la Caffinière que le 15 novembre 2020, A a subi réduction-ostéosynthèse de la fracture diaphysaire du tiers distal

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200858

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

CM1 du 27/04/2012 : Conflit sous acromial avec fissure distale du supra épineux gauche. - Arrachement partiel du plexus brachial droit à l'âge de 2 ans.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201189

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

sont accolés sans aucune possibilité d'écartement et fixés dans une position identique pour les 4, avec une métacarpo-phalangienne fléchie à 30°, une interphalangienne proximale et interphalangienne distale

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01793_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

A la suite de cette consultation, un scanner réalisé le 3 septembre 2018 a révélé qu'elle souffrait d'une hernie discale L4/L5, laquelle a justifié une intervention chirurgicale pratiquée le 18 septembre

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005290_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Des prélèvements ont été réalisés en post opératoires révélant la présence d'un staphylococcus epidermidis, ce qui a été confirmé par une biopsie discale couplée à des biopsies osseuses.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907959_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

feu dans les galeries (calorifugeage des coffrets électriques, des compresseurs et des transformateurs des pompes à l'eau et à l'air), des diésélistes pour la protection des échappements des engins diésel

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2101917_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

maladie professionnelle que le requérant a contractée et l'accident de service dont il a été victime ont été causés, au moins en partie, par des antécédents médicaux qui ont justifié une cure de hernie discale

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b84cdc6046d47a16cfb

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Hernie discale, pas de fracture /lésion osseuse ».

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

échographie réalisée le 24 février 2023, en raison de la persistance de douleurs, a permis de diagnostiquer une “entorse grave du ligament talo-fibulaire antérieur avec arrachement de son insertion corticale distale

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834b00876004f131a5f87

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Mme [O], a été conduite à la clinique [11] de [Localité 1] où il a été mis en évidence une fracture complexe de l'extrémité distale du radius droit déplacée.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954fb5afe5adfff28946

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Cette symptomatologie est la conséquence d'une pathologie dégénérative avec irritation d'un nerf par bombement discal dans le foramen.

Source officielle