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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88caf
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Attendu qu'il ajoute qu'il est "curieux" que les différents conseils environnant cette entreprise pendant cette période ne se soient pas manifestés en termes de devoir de conseil auprès de Monsieur Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a29
7 novembre 2007
7 novembre 2007
et 1er décembre 1989 d'un montant total de 183.386,02 F (27.957,02 €) au remboursement du capital ; Que toutefois à l'appui, elle ne justifie d'aucun contrat écrit, ce qui apparaît pour le moins curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c3
15 octobre 2008
15 octobre 2008
X... a présenté : - une fracture du cotyle gauche avec luxation de hanche gauche, - une fracture ouverte de la diaphyse humérale gauche avec paralysie radiale, - une fracture plurifragmentaire du cubitus
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a127
11 janvier 2008
11 janvier 2008
pour le compte de la société Mesnard Service Moteur ; -le statut de Martine A... a toujours été celui de comptable exerçant à temps partiel ; -au mois de mars 2003, Martine A... a bénéficié d'une curieuse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100560
29 septembre 2021
29 septembre 2021
[H] [K] n'en a pas par la suite conservé la mémoire en raison de troubles mnésiques patents depuis les années 2006-2007, sur un fond dépressif durable ; qu'à cet égard, il est curieux qu'il n'ait été donné
Source officielle17e Chambre
615e0e57c25a97f0381f5531
9 septembre 2014
9 septembre 2014
est un refus caractérisé d'obéissance, elle est intéressante à plus d'un titre puisqu'elle témoigne du fait que cette salariée ne supportait pas que son employeur dispose de son temps de travail, curieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d238
13 mars 2009
13 mars 2009
DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 13 Mai 2008 RG : F 07 / 00040 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 MARS 2009 APPELANTE : HOPITAL SAINT GALMIER Route de Cuzieu
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db44
5 avril 2011
5 avril 2011
entre des normes, ce qui n'est pas le cas, - Mme Nicole X..., alors qu'elle occupait le même poste depuis 2005, ne réclame le paiement d'heures supplémentaires qu'à compter de 2007 ce qui est déjà curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd82
2 mai 2011
2 mai 2011
préciser qu'il ne souhaitait pas bénéficier de la jouissance de la partie non soumise au droit d'usage et d'habitation de sa mère ; Qu'au demeurant, comme l'a fait remarquer l'intimée, il serait curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81a
31 août 2011
31 août 2011
Cette curieuse explication est cependant en contradiction avec le mouchetis qui est visible sur certaines photographies du constat d'huissier du 19 décembre 2007 ou la présence de débris d'enduit à l'intérieur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01941
25 novembre 2015
25 novembre 2015
. ; qu'enfin, pour répondre à une remarque judicieuse de Monsieur Y..., même s'il est curieux que la salariée ait accepté au fil des ans des diminutions d'heures sans rien dire et sans avenant, il est
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00509
20 mai 2014
20 mai 2014
.; que l'absence de traitement des annulations de commandes et des réclamations est attestée dans une curieuse attestation signée de deux secrétaires, qui indiquent transmettre les demandes à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00519
27 mai 2014
27 mai 2014
X... initiée par une curieuse demande de liquidation judiciaire, et non pas de redressement judiciaire, a été parachevée après l'intervention du jugement d'ouverture de la procédure par la déclaration
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01477
8 juillet 2014
8 juillet 2014
prix total hors taxes de 250 000 € ; que sur cette cession des marques de la société X..., dans leur rapport au tribunal de commerce, les administrateurs judiciaires ont indiqué : « il est à noter la curieuse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01480
8 juillet 2014
8 juillet 2014
prix total hors taxes de 250 000 ¿ ; que sur cette cession des marques de la société X..., dans leur rapport au tribunal de commerce, les administrateurs judiciaires ont indiqué : « il est à noter la curieuse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02648
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Cette incapacité à mettre en valeur ses résultats renforce sans doute le sentiment de ne pas être compris au sein de la structure, ni par la direction ni par le bureau exécutif … Le plus curieux est qu'au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00264
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Curieux comme management du personnel puisqu'il vous appartenait de tirer les conséquences et non de tenter de vous y soustraire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00765
22 mars 2011
22 mars 2011
elle aurait fait l'objet" les attestations qui sont produites émanent toutes de personnes extérieures à l'agence et qui ne font toutes état que de propos, au surplus contradictoires et pour le moins curieux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00346
3 avril 2013
3 avril 2013
X... et était tout aussi aisément repérable avant l'approbation des comptes annuels par l'assemblée générale; que la curieuse absence de réaction du gérant, sur laquelle celui-ci ne fournit aucune explication
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00583
24 mars 2010
24 mars 2010
X... allègue, de manière curieuse, la nullité de cette transaction mais se garde d'en solliciter l'annulation, sachant qu'elle aurait entraîné pour lui l'obligation de rembourser les montants perçus, de
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