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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88caf

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Attendu qu'il ajoute qu'il est "curieux" que les différents conseils environnant cette entreprise pendant cette période ne se soient pas manifestés en termes de devoir de conseil auprès de Monsieur Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a29

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

et 1er décembre 1989 d'un montant total de 183.386,02 F (27.957,02 €) au remboursement du capital ; Que toutefois à l'appui, elle ne justifie d'aucun contrat écrit, ce qui apparaît pour le moins curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c3

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

X... a présenté : - une fracture du cotyle gauche avec luxation de hanche gauche, - une fracture ouverte de la diaphyse humérale gauche avec paralysie radiale, - une fracture plurifragmentaire du cubitus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a127

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

pour le compte de la société Mesnard Service Moteur ; -le statut de Martine A... a toujours été celui de comptable exerçant à temps partiel ; -au mois de mars 2003, Martine A... a bénéficié d'une curieuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100560

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

[H] [K] n'en a pas par la suite conservé la mémoire en raison de troubles mnésiques patents depuis les années 2006-2007, sur un fond dépressif durable ; qu'à cet égard, il est curieux qu'il n'ait été donné

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e57c25a97f0381f5531

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

est un refus caractérisé d'obéissance, elle est intéressante à plus d'un titre puisqu'elle témoigne du fait que cette salariée ne supportait pas que son employeur dispose de son temps de travail, curieuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d238

Appel

13 mars 2009

13 mars 2009

DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 13 Mai 2008 RG : F 07 / 00040 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 MARS 2009 APPELANTE : HOPITAL SAINT GALMIER Route de Cuzieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db44

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

entre des normes, ce qui n'est pas le cas, - Mme Nicole X..., alors qu'elle occupait le même poste depuis 2005, ne réclame le paiement d'heures supplémentaires qu'à compter de 2007 ce qui est déjà curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd82

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

préciser qu'il ne souhaitait pas bénéficier de la jouissance de la partie non soumise au droit d'usage et d'habitation de sa mère ; Qu'au demeurant, comme l'a fait remarquer l'intimée, il serait curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81a

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Cette curieuse explication est cependant en contradiction avec le mouchetis qui est visible sur certaines photographies du constat d'huissier du 19 décembre 2007 ou la présence de débris d'enduit à l'intérieur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01941

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

. ; qu'enfin, pour répondre à une remarque judicieuse de Monsieur Y..., même s'il est curieux que la salariée ait accepté au fil des ans des diminutions d'heures sans rien dire et sans avenant, il est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00509

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

.; que l'absence de traitement des annulations de commandes et des réclamations est attestée dans une curieuse attestation signée de deux secrétaires, qui indiquent transmettre les demandes à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00519

Cassation

27 mai 2014

27 mai 2014

X... initiée par une curieuse demande de liquidation judiciaire, et non pas de redressement judiciaire, a été parachevée après l'intervention du jugement d'ouverture de la procédure par la déclaration

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01477

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

prix total hors taxes de 250 000 € ; que sur cette cession des marques de la société X..., dans leur rapport au tribunal de commerce, les administrateurs judiciaires ont indiqué : « il est à noter la curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01480

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

prix total hors taxes de 250 000 ¿ ; que sur cette cession des marques de la société X..., dans leur rapport au tribunal de commerce, les administrateurs judiciaires ont indiqué : « il est à noter la curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02648

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Cette incapacité à mettre en valeur ses résultats renforce sans doute le sentiment de ne pas être compris au sein de la structure, ni par la direction ni par le bureau exécutif … Le plus curieux est qu'au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00264

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Curieux comme management du personnel puisqu'il vous appartenait de tirer les conséquences et non de tenter de vous y soustraire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00765

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

elle aurait fait l'objet" les attestations qui sont produites émanent toutes de personnes extérieures à l'agence et qui ne font toutes état que de propos, au surplus contradictoires et pour le moins curieux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00346

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

X... et était tout aussi aisément repérable avant l'approbation des comptes annuels par l'assemblée générale; que la curieuse absence de réaction du gérant, sur laquelle celui-ci ne fournit aucune explication

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00583

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

X... allègue, de manière curieuse, la nullité de cette transaction mais se garde d'en solliciter l'annulation, sachant qu'elle aurait entraîné pour lui l'obligation de rembourser les montants perçus, de

Source officielle

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