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2 009 résultats pour « Courseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61606a2074acd857a05b76b7

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

n'étaient pas fondamentales à l'invention doit être rapprochée de la mention qui indique dans la même lettre que la barre de guidage à section polygonale qui constitue l'axe autour duquel tourne le coulisseau

Source officielle

Page 100 sur 101

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1010JUD006456909

Admin. suprême

10 octobre 2013

10 octobre 2013

  bon sang, dès qu’on met un chaudron sur le feu et que la fumée sort de la cheminée du sauna, les corbeaux de Saaremaa arrivent – ils croient (...) qu’on va égorger un porc. eh ben non 16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD006456909

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

    un de ces jours, je m’en vais entarter [V.] bon sang, dès qu’on met un chaudron sur le feu et que la fumée sort de la cheminée du sauna, les corbeaux de Saaremaa arrivent – ils croient (.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a2b053208318995c90

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Rejeté toute demande contraire à la motivation, - Condamné la société Emi aux dépens de première instance et d'appel afférents à son action dirigée contre la société Arcade Music Company, - Admis Me Cordeau

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

677d7bf7b032d83cfd3e6fd6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Plus loin, il conseille, « même en l’absence de désordre apparent aux niveaux des appuis, de procéder au renforcement des ailes au droit des appuis ou de rajouter un corbeau métallique sous la poutre,

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162be9399b588421c5e38f9

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE - RG n° 06/15135 APPELANT Monsieur [M] [H] [D] [G] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Nadine CORDEAU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101058

Cassation

4 novembre 2011

4 novembre 2011

Christine X..., alarmée de voir partir son mari avec une carabine ; que s'il n'est pas contesté que Jean-Marie X... se soit rendu avec une arme au domicile de Roger Z..., qu'il soupçonnait d'être le « corbeau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200909

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

l'immeuble après mise en concurrence pour un plafond de 6000 euros TTC comprenant l'opération de ravalement global de la façade ou juste la remise en état et traitement des risques (minimum purge des corbeaux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

un manche à balai ; que lui-même en avait commis et que l'état de Christophe Z... était de plus en plus piteux ; que Mme Nari Y... avait blessé au bras la victime, attachée sur une chaise, avec un couteau

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fab

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Localité 162] Mme [GN] [NP] née le [Date naissance 77] 1947 à [Localité 207] 14ème [Adresse 117] [Localité 140] Mme [CM] [FP] née le [Date naissance 138] 1977 à [Localité 292] Lieu-dit Les Couriveaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

679481530175ed452fca58e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PPG AC FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocat

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD002767802

Admin. suprême

26 septembre 2006

26 septembre 2006

Ils emportèrent avec eux 7   725 kilogrammes de dynamite, 400 kilogrammes de nitrate, 11   kilomètres de cordeau détonnant, 4   612 détonateurs électriques, 1   142 détonateurs pyrotechniques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0917JUD001446411

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

The public official should be courteous both in his or her relations with the citizens he or she serves, as well as in his or her relations with his or her superiors, colleagues and subordinate staff.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

c) Menues réparations : - de la cabine (boutons d'envoi, paumelles de portes, contacts de portes, ferme-portes automatiques, coulisseaux de cabine, dispositif de sécurité de seuil et cellule photo-électrique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC003296811

Admin. suprême

28 mai 2013

28 mai 2013

All persons being stopped and questioned by examining officers must be treated in a respectful and courteous manner.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307182_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Buser et Walter, experts entendus à la demande des requérants, de Me Bégel, avocat des requérants dans les instances 2308280 et 2402016, de Me Cousseau, avocat du préfet du Haut-Rhin, de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01245_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En premier lieu, l'Alouette des champs, le Corbeau freux, l'Etourneau sansonnet, la Grive litorne, la Grive mauvis, le Pigeon ramier et la Tourterelle des bois ne figurent pas sur l'arrêté du 29 octobre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107787_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

observations se rapportant au classement, au sein de la zone naturelle N du projet de plan local d'urbanisme, de la forêt de Vibraye, de la forêt de la Pierre ainsi que des bois de Marchevert, des Corbeaux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1018JUD003408517

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

identification of citizens read as follows: Second instruction: on the identification of citizens “The identification of individuals in respect of whom suspicion arises is to be carried out in a respectful and courteous

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1210JUD006969801

Admin. suprême

10 décembre 2007

10 décembre 2007

process; –     as far as the activities of foreign governments and parliaments are concerned (particularly in the United States and the United Kingdom), the aim should be to bring about courteous

Source officielle