de ses illustrations, leur coloration, leur graphisme et leur positionnement sur la carte, porte l'empreinte de la personnalité de son auteur, d'autre part, que le puzzle incriminé présente des ressemblances

de marque, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la contrefaçon d'un dessin original, comme l'imitation illicite d'une marque figurative de ce dessin, doivent être recherchées en fonction des ressemblances

qu'en l'absence de droits privatifs, les juges du fond doivent, pour déterminer si la preuve des actes de concurrence déloyale est établie, examiner l'ensemble des faits dénoncés, y compris les ressemblances

X... et la société France Toner font plaider que les ressemblances dans la présentation publicitaire des produits étaient dictées par la nécessité ou n'induisaient pas de confusion auprès de la clientèle

Seuls les deux voiliers se ressemblent mais son insuffisants à créer la contrefaçon invoquée parce que tout le reste diffère : noms de plusieurs villes, couleurs des plans, taille du plan, présentation

SONT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UNE PART, DES DISSEMBLANCES DE GALBE, DE FORME, DE POIDS, DE LONGUEUR, DE CONTENANCE, D'AUTRE PART, DE SORTE QUE LA COUR D'APPEL, EN NE RETENANT QU'UN POINT PARTIEL DE RESSEMBLANCE

Si la 'Cuisine Vitamine' des Editions Nathan et la cuisine 'gamme Bonbon' de la société JB BOIS, commercialisée par la société Papeterie Pichon présentent certaines ressemblances, l'impression générale

il en est de même pour les articles de décoration (rubans perles cordons) tous librement commercialisés ; qu'il est donc inévitable que les catalogues des différents intervenants sur ce marché se ressemblent

TOUTES SORTES DE PEAUX OU FOURRURES ; QUE, DE PLUS, LA COUR D'APPEL S'EST ATTACHEE A DES DETAILS, ETRANGERS AU DEBAT ET NON EVOQUES PAR LES PARTIES, AU LIEU DE COMPARER LES CHAUSSURES PAR LEUR RESSEMBLANCE

En deuxième lieu en ce qui concerne la prétendue contrefaçon de la marque n° 1.625.169 (bouteille "nue"), la société MONIN explique qu'il n'existe à l'évidence aucune ressemblance d'ensemble entre la forme

énoncer que l'indication de l'origine française du whisky est seule essentielle pour éviter le risque de confusion, sans qu'importent d'autres éléments ; que, par motifs adoptés, après avoir admis des ressemblances

d'appel, après avoir constaté que les modèles étaient constitués par la juxtaposition d'un four et d'une armoire de fermentation et que la société Jacquet était l'auteur des modèles, a retenu que les ressemblances

[T] [Y] montrent au contraire que les signatures sont les mêmes ou, pour le moins, fort ressemblantes ; - que ses signatures sur l'avenant du 21 mars 2018 et sur le dossier de demande d'allocation d'autonomie

créer un effet de gammes, un logo présentant des similitudes avec celui de la société CFC, connue pour ses produits en molleton, et en commercialisant notamment un modèle présentant d'importantes ressemblances

. ; qu'enfin, présenté à Lula Z..., celle-ci indiquait que Fatmir D... présentait une ressemblance avec l'assassin de son mari (arrêt p. 18 et 19) ; "alors que l'arrêt de mise en accusation doit

. ; faits commis le 31 janvier 1996 à Nyon : Line Claude C... et Philippe D... ont indiqué qu'existait une ressemblance entre Jean X... et leur agresseur ; Philippe D..., devant les autorités suisses,

104 du conseil des communautés, en date du 21 décembre 1988 ; alors, au surplus, qu'il n'y a imitation frauduleuse d'une marque que si la comparaison des deux marques apposées fait ressortir une ressemblance

que, pour apprécier l'existence d'une concurrence déloyale ou parasitaire en raison d'un risque de confusion entre les produits, la cour d'appel doit procéder à une comparaison tenant compte des ressemblances