l'article R. 6111-20 ; g) Une attestation du demandeur et de son assureur qu'ils ont connaissance des obligations d'information des caisses d'assurance-maladie, en application de l'article L. 376-1 du code de la sécurité sociale, en cas d'accident ou de lésion

Article 3

—

un des défauts suivants : - bois âgé de plus de trois ans ; - moins de cinq bourgeons bien formés ; - nécroses ou dommages causés par des organismes nuisibles ; - traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture ; - lésions

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes. 1 an (sous réserve d'une durée

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Lésions du ménisque. 5. Arrachements par surmenage des apophyses épineuses. 6. Paralysies des nerfs dues à la pression. 7. Crampes. 8. Nystagmus. 9. Scorbut.

Article Annexe I

—

Présentation de la liste harmonisée des anomalies à l'origine de retraits (totaux ou partiels) de la consommation humaine Présentation illustrée des anomalies justifiant un retrait : présentation du référentiel lésions

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

(Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires) - Fistule persistante unique 10 - Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25 2.6 LESIONS MULTIPLES DES MEMBRES INFERIEURS.

Article Annexe 214-2.A.4

—

Les hommes doivent être bien constitués, exempts de lésions cardiaques, hépatiques ou rénales, aptes au travail à effectuer avec le port d'un masque et présenter toutes garanties suffisantes à ce point de vue.

Article Annexe 1

—

. : tuberculose, lésionnelle, accident exposant au sang [VIH, hépatite...], zoonose [grippe aviaire...]). C.

Article Annexe 10

—

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM Traitement des lésions traumatiques MZMP001-00 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur MZMP002-00 Confection

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Avant la manifestation, le médecin effectue pour l'ensemble des sportifs une visite médicale afin de contrôler d'éventuelles lésions récentes et leur aptitude à combattre en vérifiant, notamment, le certificat médical obligatoire prévu au 2° de l'article

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

protection individuelle appropriés aux risques de chocs résultant de chutes ou de projections d'objets ou d'impacts d'une partie du corps contre un obstacle sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir amortir les effets de ce choc en évitant toute lésion

Article Annexe II

—

Entraînent l'inaptitude : - les opacités cornéennes ; - les aphakies unies ou bilatérales ; - les glaucomes chroniques ; - les lésions dégénératives de la rétine susceptibles de provoquer un décollement ; - les paralysies oculaires même parcellaires ;

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Chocs résultant de chutes ou projections d'objets et impacts d'une partie du corps contre un obstacle Les EPI-SL appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration

Article Annexe I

—

Dissolution des contrats : nullités, rescision, résolution et résiliation, effets spéciaux de l'inexécution des contrats synallagmatiques.

Article Annexe

—

complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques) : - poliomyélite aiguë ; - infection à virus lents ; - encéphalites virales ; - méningites virales ; - infections virales caractérisées par des lésions

LEGIARTI000048568965

—

Mycoses Seules les manifestations chroniques sont à envisager, selon l'importance des lésions ou la gêne qu'elles peuvent apporter à la vie en collectivité. Selon localisation 2 à 6 2.3.3.2.

LEGIARTI000039331435

—

la situation ; - En accueillant et examinant le nouveau-né ; - En prévenant les accidents hémorragiques de la délivrance par une surveillance optimale au cours du travail et de la période de post-partum immédiat ; - En réalisant le diagnostic des lésions

Article 2

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de manière à éliminer ou à minimiser dans toute la mesure possible : -les risques de lésions liés à leurs caractéristiques physiques, y compris dimensionnelles ; -les risques liés à l'utilisation des sources

Article Annexe II

—

Au vu des objectifs fixés, le vétérinaire officiel ou l'auxiliaire officiel doit procéder : - à l'examen des carcasses destinées à être commercialisées et au constat de l'absence de lésions ou d'autres anomalies qui auraient dû conduire à écarter ces

Article Annexe 1

—

L'étudiant doit connaître les notions générales de plasticité sous-tendant la récupération fonctionnelle après lésion de constitution brutale ou progressive.

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