Y... avait été remplacé par M. X..., nigérien, qui avait été intégré dans les ateliers de fond en octobre 1984, et de conclusions de M.

des lattes de bois et dans le remplacement de quelques solives ; qu'il s'en évinçait que la plage périphérique avait été quasi intégralement remplacée et que madame I... ne pouvait en être réputée constructeur

licenciement n'incombe pas particulièrement à l'une ou l'autre des parties ; qu'en relevant que l'employeur ne démontrait pas que les moyens qu'il prétendait avoir mis en oeuvre pour pourvoir au remplacement

Y..., en remplacement du juge d'instruction titulaire empêché, avait, le 13 avril 1995, rendu une ordonnance de rejet d'une demande de mise en liberté présentée par William X...; que le juge d'instruction

d'une part, que la garantie "pièces et main d'oeuvre" accordée dans ses conditions générales de vente, portant sur des véhicules d'occasion, garantissait exclusivement la défectuosité et le coût de remplacement

du multiplicateur, alors, selon le moyen, que l'appareil n'avait pas à être remplacé ; Mais attendu que la cour d'appel, par motifs adoptés, a considéré, conformément aux conclusions de l'expert, que

un salarié absent titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée doit percevoir une rémunération égale à celle que percevait le salarié remplacé mais à la condition qu'il justifie d'une qualification

sur la liste électorale de cette commune, alors, selon le moyen, que l'arrêt de la Cour de Cassation du 7 mars 2001, qui a cassé et annulé partiellement le jugement du tribunal d'instance de Corte, a replacé

Pour rejeter les demandes de M. et Mme [K] relatives à l'implantation et à la construction de la maison voisine, l'arrêt retient qu'en admettant que le terrain ait été remblayé et que la construction ait

supplémentaires outre 1 133,49 euros au titre des congés payés y afférents, alors, selon le moyen, que si les heures supplémentaires doivent faire l'objet d'un paiement spécifique qui ne peut être remplacé

X..., remplacement effectué" au seul motif qu'elle avait été remplie par Mme Z... et signée par Mme A..., alors qu'il résulte de l'article 9 de la loi n 82-596 du 10 juillet 1989 relative aux conjoints

doit être établie pour chaque remplacement, comportant le nom et le numéro de l'infirmier remplaçant et les périodes de remplacement, ils ont aussi produit une attestation de leur part faite le 30 mars

ou recrutements temporaires et devoir remplacer définitivement Mme Y..., la cour d'appel a statué par des motifs impropres à établir que ce nouveau conducteur remplaçait Mme Y... plutôt qu'un des autres

Soutenant que le comité ne pouvait procéder à ces remplacements en cours de mandat des membres élus en application des articles L. 2315-39 et L. 2313-7 du code du travail, la société a saisi le tribunal

; "aux motifs qu'un agent assermenté a constaté les démolitions et les travaux de construction et, en outre, au sud de l'entrée permettant l'accès à l'auberge, qu'un remblaiement avait été effectué

G... et Mme Y..., en remplacement desquels le président de la cour d'assises a désigné comme assesseurs Mmes Z... et E..., avaient eux-mêmes été désignés par le premier président de la cour d'appel, le

employée en qualité d'infirmière diplômée d'Etat par l'association Hospitalor, du 20 octobre 1993 au 30 septembre 1996, suivant douze contrats à durée déterminée successifs destinés à pourvoir au remplacement

piscine en kit, fabriquée par la société Eurazur et installée par la société Mirasol services Poll Center ; que le liner s'étant détérioré, les sociétés ont accepté de procéder gratuitement à son remplacement