En attendant la reconstitution du comité de direction, le ou les membres non révoqués ou non démissionnaires ou, à défaut, un administrateur provisoire spécialement désigné à cet effet et agréé par le ministre de l'intérieur, signe les documents qui doivent

Article Annexe I

—

Le mélange de jus de fruits et de purée de fruits est autorisé dans la production de jus de fruits ; b) Jus de fruits à base de concentré : Le produit obtenu par reconstitution du jus de fruits concentré défini au point 2, avec de l'eau potable répondant

LEGIARTI000026498432

—

Conservation et reconstitution d'espèces animales. Réalisation d'articles en cuir et matériaux souples (hors vêtement). Conseil clientèle en assurances. Courtage en assurances. Direction d'exploitation en assurances.

Article Annexe 2

—

Reconstitution à l'aiguille d'un fragment de tapis de la Savonnerie d'après un modèle donné avec chaînage, tramage et calque du modèle, recherche des couleurs, tissage (cinq semaines). 2.

Article 1

—

marins, prisonniers de guerre, les dispositions de la loi du 4 avril 1915 ; La loi du 3 décembre 1915, relative aux actes de décès des personnes présumées victimes d'opérations de guerre ; Les lois des 1er juin 1916 et 15 décembre 1923, sur la reconstitution

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

demande ainsi que les pièces justifiant son intérêt national au regard des documents mentionnés au I de l'article R. 141-38-5 du code forestier ; – l'analyse de l'incidence de l'opération sur la destination forestière des lieux et les modalités de reconstitution

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

(Abrogé) ; 3° Arme de spectacle : toute arme à feu transformée spécifiquement pour le tir de munitions à blanc, notamment lors de représentations théâtrales, de séances de photographies, de tournages de films, d'enregistrement télévisuels, de reconstitutions

Article Annexe I (suite)

—

correspondant à une même activité - Respect des procédures de sécurité (sauvegarde, protection contre les virus, protection des accès) - Pertinence de la démarche dans l'identification et la résolution du problème - Autonomie dans le paramétrage - Reconstitution

Article Annexe I

—

pharmaceutique, forfait dispensation, pour les besoins de l'étude Forfait pharmaceutique (mise en place et gestion) comprenant, pour chacun des centres : Coûts Pharmacie : actes pharmaceutiques supplémentaires pour les besoins du projet : destruction, reconstitution

Article Annexe 1

—

Reconstitution à l'aiguille d'un fragment de tapis de la Savonnerie d'après un modèle donné avec chaînage, tramage et calque du modèle, recherche des couleurs, tissage (cinq semaines). 2.

Article Annexe 1

—

Comme pour la reconstitution des flux d'énergie servant de base à la facturation des transactions commerciales entre les fournisseurs d'énergie et leurs clients, le modèle applique à chaque utilisateur un profil type ; les profils sont établis à partir

LEGIARTI000028309235

—

(46) Les turbines à combustible gaz (TAC) susceptibles de participer à la reconstitution de réseau électrique (en cas de panne par exemple) sont considérées comme prioritaires au titre de la fourniture de gaz.

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

syndicats mixtes de gestion forestière et de groupements syndicaux forestiers pour la réalisation, dans le cadre d'une activité d'intérêt général concourant à la défense de l'environnement naturel, d'opérations d'entretien, de renouvellement ou de reconstitution

Article ANNEXE

—

. - Gestion des incidents, délestages et reconstitution du réseau : Gestion des incidents. Délestages. Reconstitution du réseau en cas d'incident de grande ampleur. Réalimentation des installations de production nucléaires.

Article Annexe I (suite)

—

- Autonomie dans le paramétrage - Reconstitution d'un environnement de travail défini - Autonomie dans la démarche - Présentation du document dans le respect des normes, des consignes de présentation (voir brochure Règles d'écriture et de présentation

Article Annexe III

—

Quel que soit le type d'analyse demandé le candidat justifiera ses réponses par un commentaire écrit accompagné de croquis/relevés/propositions de composition d'ornement ou reconstitutions de documents partiels.

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

d'intérêt public, qui pourraient donner lieu à l'établissement d'une servitude d'utilité publique au titre de ladite mutation. 8° Les immeubles et droits immobiliers, à concurrence de 50 % de leur valeur, lors de la première mutation postérieure à la reconstitution

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

LEGIARTI000020648453

—

Primes à la reconstitution des olivaies. - Frais de contrôle. -Matériel. Encouragement à l'emploi des amendements calcaires. Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

Les conditions particulières précisent les modalités de reconstitution de la garantie après sinistre.

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