doté de grange ou de bâtiment permettant le stockage de la paille et du foin de sorte que Mme [F] utilise l'aire bétonnée à cette fin car elle permet le stockage à proximité des box et que la dalle cimentée

sur les wagons à lingots froid étaient conçus dans des plaques d'amiante qui s'abîmaient en raisons des secousses et chocs provoquées par le transport ; - il procédait au nettoyage des wagons et plates-formes

sur la partie centrale ) ; elle concluait que la stabilisation de la villa ne pourrait s'opérer que par une reprise en sous-oeuvre des fondations existantes, soit par semelles approfondies, puits ou plots

Elles citent ainsi une étude de 2004 révélant un taux de notoriété du biscuit de 69 %, ajoutant que la notoriété de la marque peut être établie par des éléments antérieurs à son dépôt, ce d'autant que

Par ailleurs, les toits plats du projet, recevant les installations techniques, ne sauraient être considérées comme des toitures terrasses au sens du règlement du plan local d'urbanisme, compte tenu de

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Nathanaëlle PLET PRONONCÉ : Le 04 avril 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

ces wagons qu'il accompagnait sur les marches pieds de la loco dégageaient de la chaleur et les trépidations occasionnées par les voies ferrées libéraient des poussières ; le nettoyage des wagons ou plate-forme

visible sur la tranche mais que la sous-face est toujours brute, l'armature acier étant visible ; - le constat d'huissier du vendeur note, lui aussi, quelques traces ou irrégularités de carrelage ou de ciment

géomètre-expert annexé à ce cahier, que l’emprise du chemin du Bérange n’est pas située dans le terrain d’assiette des parcelles cadastrées ... dès lors que ce chemin, délimité de part et d’autre par des plates-bandes

présenteront des teintes similaires à celles des matériaux utilisés traditionnellement dans la Plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune), l'ardoise, la terre cuite rouge (brique ou tuile plate

Tout autre élément de couverture est interdit à l'exception des éléments destinés à capter l'énergie solaire (les tuiles plates mécaniques et les éléments de couverture en amiante-ciment sont interdits

Il relève que la totalité des surfaces des joints de dilatation est dégradée avec présence de végétation, épaufrures et que, pour ceux des joints qui sont recouverts par le bitume/ciment, d'importants

’enduit et de peinture sont visibles sur le faux plafond, le doublage de façade et les tableaux des fenêtres et porte fenêtresLes luminaires dans le faux plafond sont déposés La couverture Le solin ciment

relèveraient, selon le rapport d'expertise, de la garantie décennale : Qu'ainsi ont été qualifiés comme relevant de la garantie décennale (page 23 et 24 du rapport d'expertise) : 1- Les cimentages

A cet égard, la circonstance, dont se prévaut Mme A, que l'extension projetée comportera une toiture plate en zinc tandis que le pavillon existant comporte une toiture en tuile double pente ne suffit pas

chronologique au sein de leurs périmètres » ; que les défenderesses produisent les appels à candidatures diffusés aux salariés ainsi que des exemples de réponse à cet appel ; que les demandeurs ne citent

Le rapport établi en 2014 par GEOSCIENCES CONSEIL, à la demande de [E] et [L] [J], retient que compte tenu de la situation de la plate-forme de terrassement à une distance de 8 mètres de la maison des

M. et Mme [G] soutiennent pour l'essentiel : - que toute l'argumentation des consorts [M] repose sur un postulat répété à saturation selon lequel les fonds seraient « plats », alors que l'expert a rappelé