Guadeloupe. 07.01 à 01.09 Plantes potagères à racines ou tubercules. 07.13 Légumes à cosses sas, écossés, môme décortiquée ou cassés- Guyane, Martinique, Guadeloupe. 0804.20 Figues, fraîches ou sèches.

Article 50-00 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 52 > 64

Code général des impôts, annexe IV

La déclaration comporte en outre deux cases réservées à l'administration qui font référence à la réception de la déclaration (date et numéro) et à sa prise en recette (montant, date, références internes et visa du service des douanes et droits indirects

Article Annexe I

—

Les commutateurs, les coupe-circuits, les fusibles, les moteurs, rhéostats sont à l'extérieur des cases de stockage et, dans la mesure du possible, placés à l'extérieur du bâtiment.

Article 55-10

—

Quand la bille est définitivement arrêtée dans l'une des trente-sept cases, le croupier annonce à haute voix le numéro et les chances simples gagnantes et le désigne ostensiblement au public.

Article ANNEXE 1

—

Cocher l'une de ces cases suivantes, si le lieu de résidence du demandeur est : -Un établissement d'hébergement pour personnes âgées (date d'entrée :....................)

Article Annexe

—

Limoges 87 114 Panazol Yonne 89 206 Joigny Essonne 91 103 Brétigny-sur-Orge 91 494 Le Plessis-Pâté 91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote

Article Annexe 7-1

—

.) : □ oui □ non (*) Non concerné par ces cas (l'opération ne nécessite aucune installation de matériel) : □ (*) Cocher l'une des deux cases suivantes : à l'issue des opérations d'économies d'énergie : -que [raison sociale du demandeur] m'a apporté une

Article 55-14

—

L'usage de tables de punto banco ne comportant que sept cases réservées au maximum à trois joueurs par case est autorisé. Dans ce cas, un croupier chargé des deux fonctions de "tailleur" et de "payeur" est affecté à chacune de ces tables.

Article Annexe IIa

—

Le tableau ci-après met en relation les compétences avec les unités U2 U31 U32 Les cases grisées correspondent, pour chacune des trois unités aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis).

Article ANNEXE III

—

Tout candidat marquant une pause supérieure à 5 s avant de débuter son apnée obtient une note correspondant à la performance "100 m". 4.3.

Article Annexe II

—

Saint-Martin Saint-Martin-Grand-Case. Martinique Martinique-Aimé-Césaire. Guyane Cayenne-Félix-Éboué. La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi.

Article Annexe à l'article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Numéro de téléphone (*) Adresse électronique (*) Numéro de télécopieur (*) Adresse internet (*) " Le cas échéant " : lorsque cette mention est indiquée, le prêteur doit remplir la case

Article 3

—

Lorsque l'examen a été arrêté dans ces conditions, l'expert le précise en cochant la case dédiée du bilan de compétences : examen non mené à son terme.

LEGIARTI000031391057

—

. - l'adresse postale ; Lieu n° 1 : - adresse postale : Lieu n° 2 : - adresse postale : Lieu n° 3 : - adresse postale : Article 3 Exercice de l'activité de PIAS en clientèle privée (cocher la case correspondant au choix du PIAS) : - en tant que

Article Annexe 2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 92

Code de l'action sociale et des familles

Cocher l'une de ces cases suivantes, si le lieu de résidence du demandeur est : - Un établissement d'hébergement pour personnes âgées (date d'entrée :..........) - Le domicile d'un particulier accueillant à titre onéreux dans le cadre de la loi du 10

Article Annexe I

—

Direction interrégionale des douanes et droits indirects dont dépend le revendeur (1) : Je soussigné (e), Nom (2) : Prénom : Adresse @ : Représentant (e) légal (e) (cocher la ou les cases correspondantes) : D'un restaurant titulaire d'une "licence

Article Annexe II

—

sur ce document de transmission et les avoir analysées avant d'abattre le lot d'animaux, en lien avec les procédures préétablies dans le cadre de son plan de maîtrise sanitaire, en apposant sa signature avec la date et l'heure, et coche, l'une des cases

LEGIARTI000049946168

—

vers un cercueil adapté à la crémation R. 2213-34-1 6 jours Crémation des restes des corps exhumés à la demande du plus proche parent Article R. 2213-37 Placement dans une sépulture, scellement sur un monument funéraire, dépôt d'une urne dans une case

Article B

—

Guadeloupe. 07.13 Légumes à cosses secs, écossés, môme décortiqués ou cassés Guyane, Martinique, Guadeloupe- Ex 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root et de Salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à

Article Annexe II

—

PREMIÈRE PARTIE Votre identification Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : M.

Page 10 · 244 résultats

← Précédent Suivant →