Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'ayant l'occasion de vendre à des conditions particulièrement avantageuses une parcelle de terrain dont ils étaient copropriétaires

F..., acquéreur de parcelles contiguës à celles précédemment acquises par son auteur, M. R...

Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Y..., propriétaires de parcelles contiguës à celles appartenant à M.

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, statuant sur une action en bornage introduite par les époux X..., propriétaires d'une parcelle

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... et Mme Y... sont propriétaires de deux parcelles

X... sur une parcelle contiguë à celle appartenant aux époux Y..., ces derniers, arguant de troubles excédant les inconvénients normaux du voisinage, l'ont assigné en démolition du hangar ; Attendu

suivantes :- le terrain est entouré de pavillons neufs ou en construction, sur des terrains pour lesquels des certificats d'urbanisme positifs ont commencé à être délivrés en octobre 2004 pour les parcelles

qu'avant la publication du POS, le 30 janvier 1980, les terrains étaient classés en zone constructible, que Mme X... verse aux débats un acte notarié de partage des biens de propriétaires possédant des parcelles

profit de la Direction Départementale de l'Equipement de Montauban, qualifié des parcelles contiguës, pour partie de terrains à bâtir et pour partie de terrains agricoles et de les avoir évaluées comme

l'égalité entre les créanciers ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'après avoir construit et vendu à M. et Mme X... deux bâtiments, la société Groupe Taylord (la société) a exécuté des travaux sur des parcelles

contrat de vente, à assurer une vue imprenable sur le port et qu'il avait commis une faute en ne recherchant pas, préalablement à la mise en vente, les possibilités qu'avaient les propriétaires des parcelles

L'Office public d'habitation à loyer modéré de la Haute-Corse (l'OPHLM) est propriétaire de la parcelle voisine, cadastrée AR [Cadastre 3], ainsi que d'une parcelle contiguë, cadastrée AR [Cadastre 1].

la construction d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée A 838 d'une superficie de 2 210 m², et, d'autre part, de la construction d'une maison d'habitation sur la parcelle contiguë cadastrée

Y..., propriétaire d'une parcelle contiguë à la sienne ; Attendu que pour fixer la limite séparative des propriétés, l'arrêt retient que M.

contenance de 250 m², ayant servi de décharge, pour un faible prix, à charge pour les acquéreurs d'en assurer la décontamination ; qu'en 1979, les consorts Y... ont obtenu un permis de construire sur la parcelle

M. et Mme C... sont propriétaires d’une parcelle contiguë située 6 chemin du Bas des Côtes.

considéré le document d'arpentage n° 338 comme un aveu extra-judiciaire n'avait pas à rechercher si les consorts C... et leur auteur avaient sans équivoque reconnu pour vrais les droits de Mme Y... sur la parcelle

cadastrée section A n° 2351 qui était constructible au sein du lotissement du Clos de Porticcio et du Domaine de la pointe dans lequel un permis a été délivré sur une parcelle contiguë à la sienne ;