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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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495 résultats pour « notion »

ARTICLE

CODE

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Article 11

—

La fonction comptable dans l'entreprise Notions fondamentales. 2. Comptabilisation et contrôle des opérations courantes Les clients et les fournisseurs. 3.

Article 3

—

Epreuve n° 5 (durée : dix minutes ; coefficient 1) : organisation administrative et technique de la monnaie et notions élémentaires sur l'organisation scientifique du travail.

Article Annexe I

—

Notions générales : - santé, santé publique, prévention, mode de vie, environnement ; - professions de santé et éducation pour la santé, éducation thérapeutique : rôle du pharmacien ; - méthodologie épidémiologique et système de recueil des données

LEGIARTI000028139269

—

sur les prélèvements possibles de ces espèces ainsi que sur les modalités de repeuplement ; ― notions sur l'impact de ces espèces sur le milieu naturel et les activités humaines ; 2° Connaissance de la chasse : ― connaissance des différentes modalités

Article Annexe M

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B) Enseignements spécifiques - Notions fondamentales sur la radioactivité et les rayonnements ; - Effets des radiations ionisantes, dosimétrie, radiobiologie, radioprotection ; - Bases physiques et technologiques de l'imagerie par les rayons X, les ultrasons

Article 2

—

Les notions de rues en U et de tissu ouvert sont définies dans la norme citée précédemment.

Article 3

—

un groupe d'épreuves au choix du candidat (le choix du groupe s'effectuant lors de l'inscription au concours) : Interrogation sur une des matières du groupe d'épreuves choisi lors de l'inscription, tirée au sort par le candidat et portant sur des notions

Article ANNEXE I

—

. - L'utilisation de cartes, rapporteurs et computeurs est incluse dans le programme. b) Météorologie : - notions fondamentales sur les masses d'air, les types de nuages, frontologie ; c) Contrôle de la circulation aérienne : - règles de l'air : services

Article Annexe III

—

Avoir des notions sur l'entretien, le dépannage et les situations d'urgence. Pratiquer

Article Annexe I

—

Le dispositif, qui prend la forme d'un logiciel accessible par identifiant et mot de passe propre au dispensateur de formation habilité sur un site internet sécurisé, est conçu de façon à faciliter la prise en main par des personnes n'ayant aucune notion

Article ANNEXE II

—

. - L'utilisation de cartes, rapporteurs et computeurs est incluse dans le programme. b) Météorologie : - notions fondamentales sur les masses d'air, les types de nuages, frontologie ; c) Contrôle de la circulation aérienne : - règles de l'air : services

Article 4

—

freinage pour s'arrêter avec précision et une manœuvre en marche arrière ; La vérification d'un élément technique à l'intérieur ou à l'extérieur du véhicule, complétée par une question en lien avec la sécurité routière et par une question portant sur les notions

Article 328 G bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 88 > 69

Code général des impôts, annexe III

La notion d'établissement s'entend au sens de la cotisation foncière des entreprises telle que mentionnée à l'article 310 HA de l'annexe II au code général des impôts.

Article Annexe 3-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Epreuve d'aptitude prévue à l'article R. 321-67 Matières juridiques Ventes volontaires et judiciaires : notions et distinctions ; textes applicables. La fiscalité. Le droit de suite. L'intervention de l'Etat : droit de préemption.

Article ANNEXE I b

—

S5. 3 : La quantification et l'estimation des coûts d'un ouvrage simple Nommer les éléments constitutifs d'un devis S 6 : La communication technique Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S6. 1 : La communication orale et

Article ANNEXE I b

—

Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S2. 1 : La réglementation énergétique et environnementale Citer le nom de la règlementation en vigueur et ses principaux objectifs S2. 2 : L'impact environnemental d'une activité Citer les

Article ANNEXE I

—

. - Droit public Notions générales sur les institutions politiques. 2. Droit administratif et institutions administratives A. - L'organisation administrative et territoriale de la France : - centralisation, déconcentration et décentralisation. 2.

Article Annexe III

—

Epreuves écrites d'admissibilité - la préparation d'un travail de lecture, d'analyse et de synthèse d'un dossier écrit portant sur une application pratique, à propos d'un cas concret, sur des notions de base dans le domaine de la médecine des forces et

LEGIARTI000050394096

—

Les ondes : - célérité ; Les ondes mécaniques progressives périodiques : - notion de périodicité ; Les ondes électromagnétiques : - propagation dans le vide ; 2.

Article Annexe I (suite)

—

de marché, d'offre et de demande Caractériser le marché de l'entreprise Caractériser l'offre et la demande Définir la notion d'activité économique - Les agents économiques Repérer les différents agents économiques et identifier leur fonction

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