l'assemblée générale du 13 avril 1990, les appelants doivent supporter les charges inhérentes à leurs parties communes spéciales et que ces charges ne portent pas sur la voie de circulation en front de neige

L'ECRIN DES NEIGES au capital de 10 000,00€, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 502 093 750, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès qualité audit siège, [Adresse

FIT UNE CHUTE ALORS QU'ELLE MARCHAIT SUR UN TROTTOIR RECOUVERT DE NEIGE VERGLACEE, LONGEANT L'IMMEUBLE OCCUPE PAR LA COMPAGNIE DES COMPTEURS SCHLUMBERGER; QUE, BLESSEE, ELLE DEMANDA A CELLE-CI ET A SON

la couverture en trois zones : • 1) dans le sens de la pente à l'aplomb de la galerie , concluant que les déformations sont liées à un mode constructif initial défaillant .. le lien avec le sinistre neige

à verre, et d'un arrêt de bus des services de transports en commun, l'ensemble bordant une décharge à neige en contrebas, a glissé dans ce ravin.

A a été victime le 10 février 2018 soit directement imputable à la présence de neige sur le trottoir, il résulte de l'instruction que celle-ci est liée à des chutes de neige de la veille et du matin

DES FINS D'UNE POURSUITE DU CHEF DE CHASSE EN TEMPS PROHIBE ET PAR TEMPS DE NEIGE, L'A DEBOUTEE DE SA DEMANDE.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 La société Midi Neige

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Résidence Porte des Neiges ; 1.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 février 2014), qu'un litige portant sur la cession de trente emplacements de parking a opposé la société les Neiges

La SAS Porte des Neiges sollicite le remboursement de la somme de 1 345 970 euros à raison d'une créance d'impôt sur les sociétés dont elle s'estime bénéficiaire.

Perce-Neige ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois novembre deux mille vingt-deux.

[F], l'a obligé à biper une plate-forme de chaînes à neige. ' Le procès-verbal d'audition de M.

objet, non pas de fixer le montant d'une subvention attribuée par la commune à une association, mais de fixer un tarif pour les participations exigées des familles pour l'envoi d'enfants en classes de neige

de laquelle vient la société AFEDA assistée des administrateurs à son règlement judiciaire ; qu'il a été procédé à la réception des travaux en 1969, et qu'en 1970, à la suite d'abondantes chutes de neige

rebord ; que la probabilité en était d'autant plus grande le 20 décembre 1996 que les occupations des enfants étaient empreintes d'une liberté accrue alors que lui-même, préparant le départ en classe de neige

déclaré illicite "la publicité Marlboro Leasure Wear" figurant aux pages 60 à 64 de l'Equipe magazine ; "aux motifs que la publicité incriminée, qui introduit un article sur une compétition en motos-neige

l'expert « attest[ait] de la non-capacité de résistance des pannes Z où le plafond vient s'accrocher et affirm[ait] que "même si le désordre n'[était] pas constaté, si une surcharge climatique type neige