H... a confié à la société Ouvrard menuiserie fermeture (la société Ouvrard) la fourniture et la pose de diverses menuiseries ; que la société Ouvrard a assigné M.

Sur les menuiseries cintrées M.

dernière qui a violé une norme de construction ; qu'en se bornant à constater que la construction avait été réalisée sous la direction de la SCI Matavai Lodge dont les associés ont la qualité de menuisier

[Q] a entrepris de procéder au remplacement des menuiseries d'un immeuble ; qu'un devis a été établi par la société Menuiserie du canton (la société MDC) pour la somme de 40 846,81 euros et qu'un chèque

MENUISERIES [P] [U] S.E.L.A.S.

, Gérard Ranchon ayant, selon les parties civiles, exercé auparavant à la fois les fonctions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes de la société ; que le 19 février 1992, Victor Mennessier avait

[V] [T] a confié à la société LD MENUISERIE des travaux portant sur la porte d’entrée de son domicile. M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Niort, 21 janvier 2015), que Mmes C... et W... ont confié la réalisation de travaux de menuiserie

Z..., artisan chargé des travaux de menuiserie, en résolution de la vente de l'ensemble des éléments de menuiserie, objet du marché ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455

situation géographique, et ce d'autant plus qu'elle relevait que la société Satif avait une activité d'ingénierie et d'études techniques et la société Atelier Boithias et [...] une activité de travaux de menuiserie

à la signature de l'acte de vente, 15 % à la réalisation du plancher bas du rez-de-chaussée, 10 % à la réalisation du plancher bas du premier étage, 10 % à la mise hors d'eau, 10 % à la pose des menuiseries

avaient "constaté la rupture de la canalisation d'arrivée d'eau du pavillon consécutive à des crevasses apparues sur le fond ainsi que l'apparition de nouvelles fissures affectant l'ouverture des menuiseries

Niortaises, France menuisiers, Ridoret Menuisiers, Ridoret Distribution, Ridoret Transport et Bernet Pro) et ajoute qu'il ne dispose d'aucun poste compt tenu de son inaptitude physique et de l'avis du

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 mai 2019), à l'occasion de la construction d'un immeuble à usage d'habitation, les consorts I... ont confié le lot "menuiseries intérieures" à la société Domitech, désormais

Ils expliquent qu'ils versent le devis de l'EURL portant sur les menuiseries, l'avis favorable de l'expert judiciaire à l'extension de sa mission mais également la facture de l'EURL relative aux menuiseries

désordres de condensation provenant de ces menuiseries après la réception des ouvrages en 1976, le syndicat des copropriétaires a fait assigner les constructeurs et assureurs, la SAIEM appelant alors

Farrucci constructions, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Fieschi Menuiserie

vignes, avec maison de ferme et hangar agricole" ; qu'il a déposé, le 25 août 1997, une déclaration de travaux portant sur la réfection des toitures, le ravalement des façades et le remplacement des menuiseries