Société Avenir Finance Investment Managers — 70 000 €

loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, le 10 septembre 1993, d'accorder la prise en charge de trente séances de massages

[Y] [N], domicilié [Adresse 5], 2°/ la société TGL management, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 8], 3°/ la société TBI constructions, société par actions simplifiée, dont

l'arrêt attaqué que la prime de campagne quadrimestrielle est attribuée en fonction des ventes réalisées sur un secteur notamment grâce à l'action de prospection de deux attachés hospitaliers et d'un manager

[Z], son supérieur hiérarchique, manager, directeur d'agence, tenus le 18 juillet 2015 ; qu'en énonçant que l'employeur s'entendait, au sens du texte précité, de la personne disposant du pouvoir de déclencher

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Natixis Asset Management, de la société Natixis Global Asset Management, de la société NGAM, de la société Natixis Asset Management

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'établissement The Management and Implementation Authority of the Great

International Limited, société de droit britannique, 2°/ la société Stat Marine Limited, société de droit britannique, ayant toutes deux leur siège Première [...] ), 3°/ la société Stat Assets Management

O... et de la société [...] , de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés La Soulane et Nemea management participations, et l'avis de M.

Finance, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Blue Ship Management, de Me Roger, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Générale Asset Management (SGAM), dont le siège est ..., en cassation

selon le moyen, que les "circulaires d'instructions" de l'employeur des 11 février et 18 septembre 1987, fixant les bases de calcul de la REC du personnel pour 1987, n'ayant prévu que des notes de "management

franchisés, tenue à Montpellier en juin 1986", réunion dont la société Aspac a précisé, dans ses conclusions d'appel, qu'elle avait permis l'élaboration d'un réseau concurrent intitulé "Business Management

supérieur hiérarchique et des collègues, l'arrêt attaqué a retenu, d'une part, qu'il avait dit à son supérieur que ce dernier lui avait fait une réponse bidon pas en correspondance avec le poste de manager

) », « Sites et sols pollués » (I-7.), « Développement durable, responsabilité sociétale des entreprises » (I-8.), « Ecotechnologie et écoconception, analyse du cycle de vie, écolabel » (I-9.), « Management

maîtrise de droit privé, qu'il a exercé une carrière professionnelle continue dans la gestion de copropriété de plus de quarante ans, dont les quinze dernières années dans les fonctions de directeur manager

Paul X..., médecin de son état, a commis sur deux patients qui étaient venus le consulter, l'un après une chute en vélo, l'autre pour une grippe, des atteintes sexuelles caractérisées sous couvert de massages

la circonstance qu'elle vienne "au soutien de la partie civile", ainsi que le révèle à juste titre le prévenu, n'exclut nullement leur véracité ; que les premiers juges ont exactement révélé que le massage