et ses outils dans les conditions d'utilisation prévues ; qu'il s'en déduit que la société, qui a laissé évoluer pédestrement, sans protection particulière, un salarié dans une zone où circulait un engin

Le 30 mai 2022, à la suite de la découverte par un tiers d'un fût contenant des éléments pouvant entrer dans la composition d'engins explosifs, M.

, les essais réalisés sur un tel engin, certes lorsque les travaux étaient achevés, et les analyses de l'expert A..., ont effectivement exclu tout danger réel et prévisible d'instabilité de l'ensemble

Z... et B... ont déposé, le 2 février 1984, un brevet enregistré sous le numéro 84 01628 ayant pour objet une "piste de roulage, notamment pour engins automoteurs" et ont assigné en contrefaçon la société

veuve Dafflon avait été "reçu par courrier le 30 juin 1992" ; qu'Isabelle C... épouse X... a omis de s'informer des conditions de chantier afin d'être en mesure d'empêcher que le bras télescopique de l'engin

. ; qu'à la suite de difficultés mécaniques rencontrées en 1990 et 1991, et après deux expertises judiciaires, elle a demandé la résolution de la vente et le remboursement du prix de l'engin et de diverses

même, dès lors qu'elle tenait compte du changement de direction intempestif de Sandra Y..., en ne recherchant pas si, compte tenu de cette circonstance, Frédéric X... aurait pu rester maître de son engin

Z..., de l'affouillement initial du terrain par les engins de la société Ah Sing et du préjudice moral ; qu'en déboutant la société Z... du surplus de ses demandes, les juges du fond qui ont laissé sans

revenus ; que Jean-Claude X... produit également plusieurs documents de particuliers lui concédant un droit de pêche dans leurs eaux situées dans le marais poitevin ; que Jean-ClaudeDamour justifie enfin

[P] [O] [Y] était embauché par la Sarl Transports Bâtiments Travaux Publics, ci-après dénommée TBTP, en qualité de conducteur d'engins par contrat à durée indéterminée.

X... à son poste de conducteur d'engin, mentionnait aussi l'aptitude à une autre poste, sans autre précision.

Y..., engagé le 1er octobre 2002 en qualité de conducteur d'engins par la société AFC balayage, a saisi la juridiction prud'homale aux fins notamment d'obtenir un rappel d'heures supplémentaires et le

à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 1995), que la société Still et Saxby a donné en location aux sociétés Maurepas distribution et Paris Ouest Approvisionnement divers engins

.; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un engin de travaux publics de la société Colas Centre Ouest ayant été mis en marche par quatre jeunes gens, dont M.

[F], engagé en qualité de conducteur d'engins à compter du 1er janvier 1989 par la société Travaux publics de Provence, exerçait en dernier lieu les fonctions de chef de chantier. 2.

Luis Z..., déclare avoir demandé à la victime de ranger le remblais dans le fond de la fosse mais de rester derrière un mur en béton afin d'être protégé en cas de manoeuvre de l'engin ; que la victime

à l'intérieur du hall et le déplacement de charges lourdes, bien qu'il n'ait pas été informé que de tels engins devaient circuler, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; Mais attendu

départemental à proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé sur la boue laissée sur la chaussée par les engins