Il y a égalité parfaite lorsque les joueurs ont la même combinaison composée de cinq cartes issues de leurs deux cartes ou de l'une de leurs deux cartes et du board, ou seulement du board.

Article Annexes

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Sécurité 6 970 000 6 970 000 Police nationale 6 970 000 6 970 000 Dont titre 2 6 970 000 6 970 000 Sécurité civile 9 540 000 9 540 000 Coordination des moyens de secours 9 540 000 9 540 000 Solidarité, insertion et égalité

LEGIARTI000023410288

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expérimentations sociales 304 69 604 680 75 000 000 Ministre des solidarités Actions en faveur des familles vulnérables 106 114 000 114 000 Idem Handicap et dépendance 157 369 312 989 369 312 989 Idem Egalité

Article 8

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Paragraphe 3 : Egalité de traitement avec les salariés à temps plein, Art. L3123-5, Sct. Paragraphe 4 : Contrat de travail, Art. L3123-6, Sct. Paragraphe 5 : Durée minimale de travail et heures complémentaires, Art. L3123-7, Art. L3123-8, Art.

Article Annexe II

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la police nationale Chef de la mission de la programmation et de l'évaluation Chargé de mission aux affaires générales, communication et nouvelles technologies de l'information et de la communication, chef de la mission promotions, égalité

LEGIARTI000046217700

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SÉCURITÉS 79 194 358 79 194 358 Police nationale 176 40 385 865 40 385 865 Gendarmerie nationale 152 25 296 392 25 296 392 Sécurité et éducation routières 207 1 179 757 1 179 757 Sécurité civile 161 12 332 344 12 332 344 SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ

LEGIARTI000023407268

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opérationnels 161 259 518 895 264 744 563 Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, Dont titre 2 155 952 199 155 952 199 Coordination des moyens de secours 128 200 241 404 170 113 760 Idem SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ

Article Annexe

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Egalité de traitement Dans les conditions visées au précédent paragraphe, tous les clients doivent être traités de manière égale et non discriminatoire. 10.1.5.

Article Annexe I (suite)

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En particulier, la force du principe de l'autonomie de volonté s'amoindrit, d'autres principes fondateurs peuvent être sollicités : égalité, équilibre, loyauté, par exemple.

Article Annexe I

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s'appuient pour partie sur le diagnostic national qui justifie le présent cadre national et pour partie sur un diagnostic régional ; Certains éléments méritent d'être cadrés ou mutualisés au niveau national, en raison de : - la nécessité d'assurer une égalité

Article ANNEXE

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SOUS-TITRE II Droits et obligations du concessionnaire Article 20 Egalité de traitement des usagers aéronautiques 1.

Article Annexe

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A ce titre, les pratiques discriminatoires sont sanctionnées pour imposer une égalité de traitement entre les concurrents. - Pratiques restrictives : pratiques discriminatoires. 4.5.

Article ÉTAT F

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opérateurs 42 571 706 Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public 33 015 118 Dont subventions pour charges d'investissement 4 985 000 Dont dotation en fonds propres 4 571 588 Ressources affectées - Solidarité, insertion et égalité

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