crédit-preneur, le crédit-bailleur qui souscrit une assurance de groupe ne garantissant pas l'invalidité temporaire ou définitive résultant d'un accident du travail sans en avertir le crédit-preneur, artisan-échafaudeur

EXPOSE DU LITIGE La société [D] échafaudage a pour activité la location et l'installation d'échafaudage.

La SASU TRANS ECHAFAUDAGE reste taisante.

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

document concernant la sécurité, hormis la notice de montage pour l'échafaudage.

S... et la société Rhône-Alpes Échafaudage et M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS SAM ECHAFAUDAGE [Adresse 1] [Localité 1], RCS 411007461 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [F] [E] - [Adresse 2

n° 0101372 du 28 novembre 2024, Madame [L] [D] a confié à la SARL MIKA CONSTRUCTION des travaux d'enduit de façade sur sa propriété, située au [Adresse 3] (83), incluant le montage et démontage d'échafaudage

préalable par l'assemblée générale des travaux exécutés par l'entreprise Giraudin, c'est avec raison que le syndic s'est prévalu de leur exécution en urgence, ces travaux qui nécessitaient l'emploi d'un échafaudage

pourvoi n° X 18-25.553 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Normandie échafaudages

, spécialisée dans la fourniture et la location d'échafaudages métalliques, a donné en location à la société Charpente [K] un ensemble d'échafaudages, sur plusieurs chantiers, dont un situé à [Localité

Pour l'exécution de ses prestations, elle a régulièrement confié, par contrat de sous-traitance en date du 16 août 2021, à la société Power Echafaudages une prestation de montage des échafaudages pour

Dans le cadre de la réalisation d'un chantier de construction à [Localité 4], [Adresse 5], elle a fait appel à la société Sky Acces en vue de la location d'un monte-charge, puis d'un échafaudage de pied

qui est supérieure pour un échafaudage à pieds. » ; qu'il en résulte que la SAS ABSIDE, qui ne démontre pas en quoi l'installation d'un échafaudage tabulaire en dépit de l'exiguïté de la cour, n'était

La société Normandie échafaudages exerce une activité de montage, démontage, location, vente d'échafaudages et travaux de calorifuge.

 807 euros au titre des réparations dues aux malfaçons, 105,08 euros au titre de la location du camion pour le transport de l’échafaudage 28,43 euros pour l’approvisionnement du camion en essence, 125

civile immobilière Voltaire soutenait que le syndic s'était rendu coupable de négligences en ne donnant aucune suite à ses réclamations, ce qui justifiait sa condamnation solidaire avec la société CP Echafaudage