juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'il résulte des termes clairs et précis du certificat médical initial du 25 janvier 2019 que celui-ci avait été établi par le docteur

Y..., procédé hors sa présence à un prélèvement veineux dangereux qu'elles n'étaient pas autorisée à pratiquer ; qu'il est au contraire établi qu'elles ont pratiqué, effectivement en l'absence du docteur

mémoire produit ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles 60, 74, 169-1, 168 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le docteur

Y..., au titre de salaires, d'indemnité de rupture, d'indemnité compensatrice de préavis, de gratification et de congés payés, alors selon le moyen : 1 / qu'en décidant que le docteur Y... se trouvait

Z... a sollicité la désignation d'un expert ; Sur le moyen unique pris en ses trois premières branches : Attendu que la caisse fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir commis le docteur X... avec mission

de cassation, pris de la violation des articles 223-6, alinéa 2, du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

X... atteint d'un diabète insulino-dépendant et de problèmes cardiaques et vasculaires, le Docteur Z... n'a interrogé aucun des médecins ou spécialistes qui suivaient M.

Z... et B..., qui attestaient non seulement de la réalité d'un désaccord permanent opposant le docteur Y... à son supérieur hiérarchique sur l'organisation de la préparation physique des patients et sa

Le compte-rendu de la réunion du conseil de bloc opératoire du 11 avril 2016 (pièce 22 de l'appelant) mentionne ainsi le remplacement du Docteur [X] par le Docteur [K] le 19 avril 2016, la venue du Docteur

Alexis Z... ne possédait aucune qualification l'autorisant à effectuer des actes de chirurgie plastique réparatrice ou de chirurgie esthétique ; que l'enquête a révélé que, de 1991 à 1994, le docteur

cassation ; Et sur le même moyen, pris en sa deuxième branche : Attendu que la caisse fait grief au jugement d'accueillir le recours de Mme Y..., alors, selon le moyen, que : la seule attestation du Docteur

revenus lorsqu'elle a empêché celle-ci d'exercer sa profession ; qu'en se bornant à relever que les experts n'ont pas mentionné que l'invalidité temporaire partielle de 10 % était de nature à empêcher le docteur

participer aux bénéfices et aux pertes communes, peut être déduite de l'aide financière apportée par l'un à l'autre sous diverses formes ; qu'ainsi en déniant l'existence d'une société de fait entre le docteur

Y... tel qu'il est décrit par le docteur Z... et par le docteur X..., que ces décisions ont été prises dans l'intérêt personnel de ces dirigeants (...) ; qu'il existe ainsi à la charge de Christian B.

l'absence de suivi de l'opérée dont il s'est rendu coupable a incontestablement concouru à la survenance du décès" ; "alors, d'une part, qu'il ne résulte pas des circonstances de la cause que le docteur

d'homicide involontaire et a débouté les parties civiles de leurs conclusions dirigées contre ce prévenu ; "aux motifs que Claudia A..., enceinte, dont la grossesse a été suivie dès le début par le docteur

A... qui lui indiquait que le malade éprouvait des difficultés respiratoires, l'interne X... ne se déplaçait pas ; que finalement, alerté à son tour par le docteur A... qui lui faisait part de ce que

Y... de l'absence de fondement de sa plainte au moment de la dénonciation; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur les conclusions du docteur X... faisant valoir qu'au moment de la plainte, le docteur Y.