de pin X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de poisson Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de résine, distillée

Article Annexe (partie 1)

—

(eau distillée de laurier-cerise). 278 Psilocybine. 345 Pyrethrum album L. et ses préparations. 369 Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique). 409 Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360

Article TABLEAU C

—

(Ce droit sera réduit de moitié pour les fabriques qui sont forcées de chômer, par manque ou par crue d'eau, pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois) Chaudronnerie pour les appareils à vapeur, à distiller, à concentrer, etc

Article Annexe

—

Les canalisations d'eau distillée ou désionisée et, lorsque cela s'avère nécessaire, les autres conduites d'eau doivent être décontaminées conformément à des procédures écrites ; celles-ci doivent préciser le seuil d'action en matière de contamination

Article Annexe I b

—

S 1-1-1-2 Les applications + Applications directes : - Distillation, rectification. - Extractions. - Filtration. - Volumétrie. - Electrochimie. - Diffusion. - Décoration. - ......

Article Liste II

—

méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise : - eau distillée

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des) contenus dans les plantes aromatiques La capacité totale des vases d'extraction destinés à la distillation

Article Annexe

—

Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques. 15. 8 VA Industries alimentaires nca. 15. 9 AB Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle. 15. 9 AD Production d'alcool éthylique de fermentation, d'eaux-de-vie et distillerie

Article Annexe (partie 4)

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1200 Chlorotoluron 1201 N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophène- 1202 1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)-propane 1203 p-phénétidine (4-éthoxyaniline) 1204 m-phénylènediamine et ses sels 1205 Résidus (goudron de houille), distillation

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