motocyclette de M.

(LEO), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 7 FEVRIER 1974, QUI L'A CONDAMNE, POUR DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET CONTRAVENTION AU CODE DE LA ROUTE,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Z... qui virait à gauche pour s'engager sur un chemin départemental, et la motocyclette de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 5 mai 1988, Mme Karine X..., 20 ans, a été victime d'un

X..., motocycliste, excluant son droit à indemnisation, de l'absence de faute de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry A..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT ET HORS AGGLOMERATION, SUR UNE ROUTE A DEUX VOIES MATERIALISEES PAR UNE LIGNE DISCONTINUE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE UNE MOTOCYCLETTE

Y..., l'arrêt, par motifs propres et adoptés, retient que la collision, au cours de laquelle l'automobile a renversé la motocyclette, s'est produite en agglomération, à une intersection où la vitesse était

M. le conseiller BLIN, les observations de Me BLANC et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

de circulation du motocycliste juste avant le croisement dans le sens de marche de celui-ci ; qu'il résulte ainsi des constatations de l'arrêt que l'accident est intervenu en un point où le motocycliste

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre les consorts Y... ; Sur le moyen

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Gilles né le 01 Décembre 1951 à PARIS 20, PARIS (075) Fils de X... Bienfait et de Y...