X..., alors que, les émissions pilotes n'ayant jamais été diffusées, aucun droit d'auteur n'était dû, à défaut d'exploitation, ensuite, de ne pas avoir répondu aux conclusions invoquant la garantie de

Alors que le juge qui statue sur la responsabilité contractuelle de droit commun d'un architecte est tenu de répondre aux conclusions invoquant l'absence de faute ; que dans leurs écritures d'appel, M.

l'accident et "invincible" pour lui, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard des article 4 et 6 de la loi précitée ; Mais attendu que la cour d'appel, qui était saisie de conclusions

X..., de Me Jousselin, avocat de la société Albouy, les conclusions de M.

crédit-bail qui était dépourvu de cause du fait de la résolution de la vente de la chose louée, l'arrêt a violé l'article 1131 du Code civil ; alors, d'autre part que l'arrêt qui, en réponse aux conclusions

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mme Thomas X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Banque Petrofigaz, les conclusions de M.

du 29 novembre 1998, par une majoration et une mise en condition et que le classement dans la troisième catégorie n'était pas justifié ; que la Cour nationale, qui s'est abstenue de répondre à ces conclusions

Y..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat des époux X..., les conclusions de M.

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société DIAC, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris

ainsi qu'il résulte des télex des 25 septembre, 25 octobre et 20 décembre 1990, commercialisé sous ses marques les articles fabriqués par elle, était réputée en être l'auteur, sans répondre à ses conclusions

[O] [S] a déposé des conclusions invoquant l'irrégularité de son interpellation, de sa garde à vue ou de sa retenue administrative, un défaut d'information immédiate du parquet de son placement en rétention

collocation qui lui aurait permis d'obtenir tout ou partie du règlement de sa créance dans le cadre de la distribution du prix de vente de l'immeuble de l'acquéreur ; qu'en ne se prononçant pas sur ses conclusions

juillet 2001, les époux X... ont soulevé l'irrecevabilité du recours ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré son appel irrecevable, alors, selon le moyen : 1 ) que, dans leurs conclusions

capacité à agir au nom de la personne morale constitue une exception purement personnelle à la société, dont la caution ne peut se prévaloir ; qu'en décidant le contraire, et sans répondre à ses conclusions

30 JUIN 1945, DES ARTICLES 609 ET 618 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, ENSEMBLE VIOLATION DES ARTICLES 485, 512 ET 593 DU MEME CODE, POUR DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE, SAISI DE CONCLUSIONS

, la cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que, saisie de conclusions invoquant le versement d'un loyer par M.

.. reproche à la cour d'appel, statuant sur renvoi après cassation (Rennes, 16 novembre 1984) d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, selon le moyen, l'arrêt attaqué a laissé sans réponse des conclusions

POSSIBLE QUE LESDITES GAINES FUSSENT INUTILISABLES ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET DE N'AVOIR PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS