apprécier concrètement les faits nécessaires à la solution du litige ; qu'en se bornant, pour dire le licenciement fondé sur une faute grave, à affirmer péremptoirement que les propos du directeur du cinéma

6 000 francs l'heure HT) ; que la guerre commerciale que se livrent les compagnies monégasques et françaises d'hélicoptères ne leur permet pas de faire des cadeux de cette importance aux acteurs de cinéma

porte de sa chambre, simplement vêtu d'un tee-shirt, en se masturbant, - se serait, en 1994, masturbé sur le canapé du rez-de-chaussée en visionnant un film pornographique, alors qu'elle rentrait du cinéma

X... une attestation destinée à l'Assedic ne mentionnant pas la fonction d'agent de cinéma, alors, selon le moyen : 1 ) que l'énumération des motifs économiques de licenciement par l'article L. 321-

2024 DEMANDERESSES FÉDÉRATION NATIONALE DES ÉDITEURS DE FILMS (FNEF) [Adresse 11] [Localité 16] SYNDICAT DES PRODUCTEURS INDÉPENDANTS (SPI) [Adresse 9] [Localité 14] UNION DES PRODUCTEURS DE CINÉMA

aux motifs, que les propos tenus par Didier C... sont diffamatoires envers Bernard A... dans la mesure où il est clairement accusé d'avoir détourné frauduleusement la trésorerie de l'entreprise Pathé-Cinéma

La présentation céphalique étant alors appliquée, j'ai décidé de rompre la poche pour accélérer le travail ayant une cinétique de contractions satisfaisante et une analgésie péridurale fonctionnelle''

X..., en sa qualité de président du conseil d'administration du Comité interprofessionnel du logement Morbihan Atlantique (CILMA), et M.

en formation des travaux de rénovation dans un local situé à Marseille sur devis estimatif établi le 6 octobre 1987 à l'intention de la société Cidem et accepté par deux associés, MM.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 18 décembre 2006 par contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité d'agent d'accueil par la société Cinéma

La société coopérative et participative de production Le Navire exploite plusieurs cinémas dans la Drôme. Elle a embauché à compter du 01/12/2017 M.

L'ILLEGALITE PRETENDUE DE CE DECRET EST INOPERANT ; QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 11 - V ET DE L'ARTICLE 12, ALINEA 4, DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 1975, EN TANT QU'ELLES CONFIENT AU MINISTRE CHARGE DU CINEMA

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Bang & Olufsen dans le secteur de la distribution sélective de matériels hi-fi et home cinéma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cibem, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1315 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., engagée le 1er janvier 1977 par la société Ritz en qualité d'ouvreuse de cinéma

Jacques Y..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5°) de la société anonyme Radio Ile-de-France (RIF), dont le siège social est à Paris (18ème), ..., 6°) de la société Pathé Cinéma, société

, que la cour d'appel ne pouvait considérer l'infraction caractérisée sans répondre aux conclusions d'André A... faisant valoir que si toute publicité télévisée pour l'édition littéraire ou pour le cinéma

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du cinéma et de l'image animée ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.