devant les services de gendarmerie de La Trinité, Mme D... expliquait que, si elle s'était installée en 1928 dans une petite case en paille, par la suite elle avait fait construire une maison en fibro-ciment

Titre III du TIPS en acceptant et en facturant des implants dont les conditions de prise en charge stipulées au TIPS n'étaient pas remplies et en facturant deux fois un obturateur et trois fois un ciment

interne est imputable au ciment intégré dans le béton ; * le ciment prévu par le marché n'était pas indisponible en France ; la société Ciments Calcia a commis une faute en indiquant que le ciment

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Teralta Ciment Réunion et Teralta Granulat Béton Réunion par la société Entreprise Audemard

X... avait revendu cet engin à une société Cimnor ce qui empêchait la restitution de l'engin; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la RLMTP de son recours, alors que, selon le moyen

TRAVAUX EXECUTES DEPUIS MOINS D'UN AN PAR X..., L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A ORDONNE, SOUS ASTREINTE, LE RETABLISSEMENT DES LIEUX EN LEUR ETAT ANTERIEUR, NOTAMMENT PAR LA SUPPRESSION DES TRAVAUX DE CIMENTAGE

l'annulation de son engagement a droit à réparation du préjudice consistant dans la perte de chance de ne pas contracter ou de contracter à des conditions plus avantageuses ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, citant

corps de l'enfant de nationalité libanaise, de l'aéroport de Damas à la frontière du Liban, ainsi que la somme de 25 125 francs correspondant aux frais de transport de la frontière du Liban jusqu'au cimetière

le 11 juillet précédent, refusé le chèque de 100 000 francs adressé par la SCI et que celle-ci, qui a régulièrement consigné cette somme, a été tenue dans l'ignorance des décès successifs des dames Cimetière

rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de : 1 / la société Ascore informatique, société anonyme, dont le siège est ... (16ème), 2 / la société Ciments

[W] (le salarié), né le 4 octobre 1958, a été engagé le 1er septembre 1995 par la société Lafarge ciments devenue Lafargeholcim France, aux droits de laquelle est venue la société Lafarge France (la société

Ciments Calcia, le syndicat CGT Ciments Calcia Cruas, M.

Y..., ont demandé la mainlevée de la mesure ; Attendu que la société Cimes Loc et M.

cas de motifs légitimes ; qu'en décidant que la constatation, par les premiers juges, de la présence des parties ne pouvait être combattue en l'espèce, sans rechercher si le représentant légal du CIMT

d'opérateur en démolition par la société Avenir déconstruction, est décédé à la suite d'une chute de cinq mètres de hauteur alors qu'il procédait, avec un autre ouvrier, au détachement de plaques en fibro-ciment

avaient été aggravées par la mise en oeuvre de cloisons en placoplâtre lorsque le contrat initial, modifié à l'insu de Mme X..., prévoyait la mise en oeuvre de certaines cloisons en blocs manufacturés en ciment

parties civiles demanderesses irrecevables ; "aux motifs que, d'une part, le navire Global Med, battant pavillon libérien, était arrivé au port de BoulognesurMer, le 26 février 1979 pour charger du ciment

l'article 2-09-2-1 du cahier des clauses techniques particulières prévoit, "pour la fabrication des gargouilles", que "les éléments préfabriqués sont destinés à être peints et ne recevront pas d'enduits ciment