AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Les Chênes, rue Chantemerle à Aire-sur-Adour (Landes), en cassation

Z... dans l'allée des Rhodos pour récupérer des chiens de meutes, se sont plaints d'avoir été pris à partie par Roland A... qui les a menacés de mort et a tiré deux coups de fusil en l'air ; qu'ils ont

Se plaignant de troubles provenant d'arbres et de haies implantés sur la propriété voisine, M. et Mme [I] ont assigné Mme [U] aux fins de la voir condamner à entretenir et tailler régulièrement son chêne

concomitante; tous deux décrivaient un rapport sexuel unique un soir de décembre, dans la cave de l'immeuble... il (Georges Y...) relatait que ce soir-là, vers 21 heures, il était sorti pour promener le chien

semble-til, de sa main ; ""à cet égard, il doit être noté que Geirnaert a pu être destabilisé par l'incendie au point de ne pas avoir le réflexe immédiat de provoquer du secours et que le fait que son chien

gardien, c'est-à-dire lorsque ce dernier les a excités ou provoqués ou a été à l'origine de mauvais traitements ; qu'en l'espèce, la cour d'appel qui s'est bornée à constater que les aboiements des chiens

supérieure à huit jours et condamné celui-ci à trois mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, Francis X... a expliqué que couché depuis 21 heures, il avait à un certain moment entendu son chien

l'attestation contestée, Marc A... écrit notamment : " je connais moins bien Josy et Alain ; cependant, il me paraît nécessaire d'indiquer qu'en août 1990, alors que j'avais arrêté ma voiture près du gros chêne

source d'un préjudice direct et personnel ainsi qu'une atteinte aux intérêts collectifs de leurs membres ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort et les productions, que deux chiens

..., veuve Y... du Cadet, coupable d'avoir exploité sans autorisation une installation classée pour la protection de l'environnement, en l'espèce un chenil-refuge pour animaux hébergeant plus de 50 chiens

détention que si la personne mise en examen encourt une peine d'emprisonnement correctionnel ou une peine plus grave ; qu' il résulte de l'exposé des faits que, depuis le mois d'août 1998, de nombreux chiens

détention que si la personne mise en examen encourt une peine d'emprisonnement correctionnel ou une peine plus grave ; qu' il résulte de l'exposé des faits que, depuis le mois d'août 1998, de nombreux chiens

détention que si la personne mise en examen encourt une peine d'emprisonnement correctionnel ou une peine plus grave ; qu' il résulte de l'exposé des faits que, depuis le mois d'août 1998, de nombreux chiens

[C] [U], 2°/ Mme [L] [W], épouse [U], domiciliés tous deux [Adresse 6], 3°/ groupement agricole d'exploitation en commun du Chêne vert, dont le siège est [Adresse 6], représenté par M.

[R] [D] ont été poursuivis des chefs précités à l'occasion de leur activité d'élevage de chiens de traîneaux. 3. Le tribunal correctionnel les a déclarés coupables. 4.

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme W... et la société civile professionnelle CHV Atlantia ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mars 2018), que, le 18 décembre 2010, Mme X... a vendu un chien

KASITE JIUZHUANG" ; qu'il ressort de la décision du tribunal de Yantai du 21 novembre 2012 que la demanderesse a vendu du vin en Chine avec la mention "ZHANGX...

que de manière temporaire et transitoire, dans le seul but de permettre aux enfants de poursuivre momentanément leur scolarité en Chine, ce dont il ressortait que leur présence en Chine n'était pas