Pneus, Carhaix PL et GGPL

La Sas Castel Carosserie a interjeté appel de cette décision par déclaration du 27 juin 2024.

Y... au cours des années 1976, 1977 et 1979, en sa qualité de chef de l'atelier de carrosserie de la société à responsabilité Y... ont été regardées comme excessives par l'administration et que, compte

Z..., assuré par la compagnie Général Accident pour le gros-oeuvre, en particulier les dalles des sols, et les entrepôts ont été fournis ou posés par la société Carrosserie Sainte-Marie (CSM), pour les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cannoise Maritime, société à responsabilité limitée, dont le siège

tribunal de commerce de Pau a autorisé Me Z... et Me Y... syndics, à procéder à la cession à forfait des murs et du fonds de commerce de la SA Le Château à la SNECCA ; que l'immeuble appartenait à la SCI Carolus

Sur le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 septembre 2004), qu'à la suite des déclarations de ses filles, Caroline

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Melle Y..., engagée comme caissière le 1er octobre 1985 par M.

relative à la situation de la concurrence dans la distribution des peintures pour carrosserie de la société Du Pont de Nemours

X..., embauché par la société Méditerranée carrosserie le 14 août 1989 en qualité de carrossier peintre, a été licencié par lettre du 22 janvier 1999 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses

CABINET OTT C/ SARL CARROSSERIE TECHNIQUE AUTO Grosse délivrée le : à :Maynard Latil Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de

I... a été engagé par la SARL Carrosserie JRC par contrat d'accès à l'emploi DOM à durée déterminée du 5 novembre 2007, pour une durée de douze mois, en qualité d'agent de carrossier.

Y... a été engagé en qualité de carrossier-peintre ; qu'arrêté pour maladie à compter du 17 mars 2011 et déclaré inapte 4 octobre 2011, il a été licencié pour inaptitude le 27 octobre 2011 ; qu'invoquant

X..., carrossier, qui reproduisait les dessins et découpes sur des autocars de sociétés clientes de la société Graphibus, en contrefaçon et concurrence déloyale ; que celui-ci ayant appelé en garantie

le sexe à deux reprises par dessus son pantalon alors qu'elle s'était rendue au tableau à sa demande pour l'effacer ; " 8) au motif que G... faisait aussi état d'une caresse de Jean-Pierre X... dans

Sur la caractérisation au titre de la liste limitative des travaux Monsieur [U] a exercé une activité de carrossier-peintre pour le garage [J] de 1983 à 2000, une activité de carrossier-peintre pour

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été employée par la société Cofradel, depuis le 2 juillet 1984, en qualité de caissière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Carrosserie de Lorraine, dont