le mandement de citation, ne concerne que la tromperie sur les marchandises et est inapplicable en la cause ; mais attendu, en premier lieu, que la croisière intitulée "Le France, 51ème Festival de Cannes

Albert Edouard, 06400 Cannes, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

que la mort de la victime avait été pour partie provoquée par sa situation "d'insuffisant cardiaque grave, insuffisant respiratoire, sous anticoagulants et accessoirement sous hormonothérapie pour un cancer

du médecin-conseil mentionnait que l'affection déclarée entrait dans les prévisions du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles et la rattachait à celle visée sous le code 030BAC34X, soit le cancer

C'est avec tristesse et consternation que j'ai pris connaissance de la correspondance, datée du 9 septembre dernier, que vous avez adressée à Monsieur le Maire de Cannes.

I... devant le tribunal de commerce de Cannes pour qu'il soit ordonné au gérant de la société Mar Ca de signer le procès-verbal de prise de possession et de l'autoriser à défaut à prendre possession du

sciemment rédigé ces attestations mensongères", "alors que dans son mémoire régulièrement déposé au greffe, la partie civile avait soutenu (page 5) que Mme A..., propriétaire de l'hôtel du Val-de-Canche

; Sur le moyen unique, commun aux trois pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagées, par le Centre Antoine Lacassagne, centre de lutte contre le cancer

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagé par le Centre Antoine Lacassagne, centre de lutte contre le cancer

Le taux d'incapacité permanente partielle de 80 % lui a été attribué au titre des conclusions médicales suivantes : « cancer broncho-pulmonaire de classification T1b N1 MP ».

relative à des pratiques relevées dans le secteur de l'exploitation des taxis à Cannes

X... a participé en qualité d'ingénieur de recherche, aux travaux scientifiques menés par le docteur Y..., salarié du CNRS, au sein du laboratoire de chronobiologie-chronopharmacologie-cancer à l'hôpital

Hamed Ali Y... avait adressé la carte de crédit à sa compagne arrivée à Cannes, sans répondre aux conclusions du salarié selon lesquelles d'une part il n'avait pu procéder à un tel envoi en raison de son

Atteint d'un cancer bronchique, [L] [P] a déposé le 11 janvier 2008 auprès de l'ENIM une demande de reconnaissance de maladie professionnelle. M. [P] est décédé le [Date décès 3] 2008.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blue Bar, dont le siège social est à Cannes

pourvoi incident La première chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 25 février 2020, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Canas

tout de l'accident médical survenu lors de l'intervention du 12 avril 2012, qu'une partie d'entre eux était imputable à son état de santé antérieur tenant à ce qu'elle était contrainte d'utiliser deux cannes

Mégret a déposé des observations écrites pour la société La Poste ; La chambre sociale de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Ott, conseiller, et les conclusions de Mme Canas