inexacte ; que dans l'attestation litigieuse, Michel Z... relate que la partie civile, qui a démissionné le 1er septembre 2001, a le même jour établi en garantie d'un prêt de 15 000 francs deux carte bleues

pour faire sortir les perturbateurs, Didier B... n'était pas parmi eux ; "que, par ailleurs, Frédéric A... et le personnel de la discothèque se sont abstenus d'indiquer qu'une personne avait été blessée

la circulation dès lors qu'il a joué un rôle quelconque dans sa réalisation ; qu'il en est nécessairement ainsi du véhicule dans lequel la victime a pris place en tant que passager lorsqu'elle est blessée

prévenu a bien commis les faits qui lui sont reprochés ; "alors d'autre part que dans ses conclusions, Alain A... avait fait valoir qu'il n'était pas le propriétaire du chien "Cyclone" qui aurait blessé

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en

n'est pas vendable" ; "alors que, d'une part, comme les prévenues le rappelaient dans leurs conclusions d'appel, en référant à des décisions de relaxe rendues à leur profit dans des espèces sembla- bles

conséquences qui s'imposaient, quant à la nécessité où se trouvait Antoine X... de se défendre, lui et les siens ; "alors, en outre, qu'il résulte encore de l'arrêt lui-même qu'Antoine Z... était lui-même blessé

caractérisé de mesure ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que les constatations médicales faites sur la personne de Sébastien Y... correspondent à ses déclarations selon lesquelles il a été blessé

crise de colique due à une indigestion aigüe ; que, le 27 avril 1985, l'expert-vétérinaire avait pratiqué une autopsie de la bête qui avait révélé la présence dans l'estomac de l'animal de grains de blé

déclarations contradictoires des parties ne permettent pas à la Cour d'apprécier la genèse de l'affaire, qu'il résulte cependant des certificats médicaux que les deux prévenus, agresseurs, ont également été blessés

déclarations des témoins, la position et la physionomie de la blessure de la victime ainsi que les circonstances des tirs, rendent "plus vraisemblable que Joseph X... soit l'auteur du coup de feu qui avait blessé

René X..., de Me Spinosi, avocat de la SCI Bleu marine, les conclusions de M.

la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Société bordelaise de crédit industriel et commercial, dont le siège est ..., 2°/ du Groupement d'intérêt économique (GIE) Carte Bleue

Y... a été blessé par un coup de feu tiré par M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 septembre 2022), Mme [Y] a été blessée le 4 juillet 2011, à la suite d'un accident impliquant son seul véhicule qu'elle venait de stationner et qui a reculé sur

au bras droit en voulant se protéger, Mickaël X...ne l'a pas blessé volontairement, il a juste voulu refermer la fenêtre pour ne pas que mon mari entre " ; que c'est également la version de Sonia A...

l'ordre d'expropriation étaient définitivement annulés par les arrêts du conseil d'Etat et de la Cour de Cassation lors des dégradations commises les 1er décembre 1990, 12 et 13 janvier 1991, la SCI BLEU

arrivés sur les lieux de l'accident que quelques minutes avant celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue