CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

192 résultats pour « biologiste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

-au moins un biologiste médical faisant partie du laboratoire de biologie médicale de l'établissement en charge de la réalisation des examens de biologie médicale nécessaires au DNN ; Un coordonnateur est identifié au sein du CRDN par le directeur de

Article 1

—

qu'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, pour se présenter aux concours de la fonction publique territoriale suivants : - médecins ; - sages-femmes ; - infirmiers ; - puéricultrices ; - biologistes

Article 2

—

4141-3-1, L. 4151-5-1, L. 4221-9, L. 4221-12, L. 4221-14-1 et L. 4221-14-2 du code de la santé publique ainsi que la gestion et le secrétariat de la section de la commission compétente pour l'examen des autorisations d'exercice des fonctions de biologiste

Article Annexe I

—

Biologie médicale : - définition et principes généraux ; - organisation ; - les laboratoires de biologie médicale : - régime juridique des laboratoires ; - conditions d'exercice des biologistes médicaux ; - qualité, accréditation. 6.

LEGIARTI000035971526

—

la reconnaissance de ce domaine de spécialisation ne résulte pas soit d'un diplôme ou d'un concours, soit d'une autorisation ou d'un agrément délivré par l'autorité compétente Article L. 6213-2 (1°) Autorisation d'exercice de la profession de biologiste

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

d'une formation aux prélèvements pour les examens de la spécialité -la participation à la permanence de l'offre de biologie médicale et des soins -le fait que la permanence de l'offre de biologie médicale et des soins consiste en une activité de biologiste

LEGIARTI000036692082

—

risque familial identifié qui conduisent à l'examen prescrit ; Le prescripteur doit être en mesure de délivrer à la femme une information préalable loyale claire et adaptée, de comprendre l'interprétation des résultats biologiques réalisée par le biologiste

Article Annexe I

—

investigateurs principaux des centres associés, il s'agit de la prise en charge du protocole (faisabilité, surcoût, organisation logistique, suivi de l'étude, recueil des consentements, disponibilité pour monitoring…) Pour les médecins (clinicien, biologiste

LEGIARTI000046935294

—

grossesse qui donne son consentement au prélèvement, à la conservation et à l'utilisation des tissus embryonnaires ou fœtaux à des fins diagnostiques, thérapeutiques ou scientifiques. c) Modification de la prescription et consentement : Lorsque le biologiste

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

Le personnel des établissements publics mentionnés au I et au IV bis peut comprendre des médecins, des biologistes, des odontologistes et des pharmaciens visés par l'article L. 6152-1 du code de la santé publique.

Article Annexe I

—

chirurgie et de spécialité pratiqué par le médecin) 1,92 1,92 1,92 1,92 ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin (prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 2,15 2,15 2,15 2,15 KMB : utilisée exclusivement par le médecin biologiste

LEGIARTI000026025899

—

ministre du plan et de l'économie. 10 700 CENTRAFRIQUE S 4003 Directeur de l'Institut Pasteur de Bangui. 9 465 CENTRAFRIQUE S 4004 Responsable du laboratoire d'analyses médicales au sein de l'Institut Pasteur de Bangui. 13 710 CENTRAFRIQUE S 4008 Biologiste

Page 10 · 192 résultats

← Précédent