.; "aux motifs que, "les 21 septembre 1990 et 8 juillet 1991, dans le magasin intermarché de Bully-Les-Mines, les services vétérinaires avaient déjà saisi de la viande avariée; (que) ces services avaient

son cocontractant en paiement d'arriérés de factures et en responsabilité ; que la SATFER a reconventionnellement sollicité la réparation de prétendus dommages causés à ses marchandises en raison d'avaries

mobilier la société Blache déménagement (société Blache) ; que celle-ci en a confié l'exécution à la Société transport déménagements location de véhicules (société TDL) ; que le mobilier ayant subi des avaries

le moteur avait été remplacé en 1981, a acheté, en mars 1989 à la société Bergerat-Monnoyeur (la société), un nouveau moteur plus puissant que cette entreprise a installé en septembre 1989; que, des avaries

transport ; que la société Sagatrans a confié le transport à la Société navale et commerciale havraise (le transporteur maritime) ; qu'après le déchargement par la société Georges Michel, des avaries

par Mme X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Meaux, au profit de la Caisse de retraite des artisans (AVA

les prévenus ont fait feu sur une bécassine en vol à 80 mètres environ de la zone humide la plus proche, en dehors de la partie du fleuve ou d'un plan d'eau quelconque affluant à la mer et située en aval

lors de l'entretien annuel de 2015, soit plus d'une année avant la rupture du contrat de travail, sur ses conditions extrêmement difficiles de travail causées directement par les dysfonctionnements avérés

En l'espèce, le co-contractant de la SNIG n'était pas le donneur d'aval, la Caisse d'épargne, mais le tireur, la SECOB qui lui avait remis la traite à l'endossement.

Paris (le vendeur) un véhicule automobile neuf, qui a subi une première panne le 23 mai 2011 ; qu'après avoir fait procéder à une expertise amiable par son assureur, l'acquéreur, se plaignant d'une avarie

échange-standard" en avril 1988 et bénéficiait d'une garantie de 6 mois à compter du 2 août 1989 ; que ce moteur a connu des ennuis mécaniques en novembre 1989 et a dû être changé le 13 février 1990, avarie

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des agrégats et des marchés aval à Saint-Pierre-et-Miquelon

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des agrégats et des marchés aval à Saint-Pierre-et-Miquelon

V] et Mme [Z] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en résolution de la vente, alors, selon le moyen : 1°/ que, dans son rapport, l'expert judiciaire a conclu au fait que l'avarie

de ces équipements qui, en raison de leur taille, avaient dû être placés dans des conteneurs ne comportant pas de toit, il a été constaté, après leur débâchage à l'arrivée sur le site, l'existence d'avaries

Thaïlande) par la Compagnie maritime d'affrètement (CMA), un conteneur réfrigéré renfermant des cartons de crevettes congelées a été chargé sur le navire "Siri X..." à destination de Marseille ; que des avaries

[D] a fait procéder à une expertise non contradictoire, l'expert ayant conclu que l'avarie était due à un défaut de lubrification du moteur, puis a assigné le garage en responsabilité et en indemnisation

que lui avait confiées la société Euramax aluminium (société Euramax) ; qu'à l'arrivée des marchandises à l'entrepôt des douanes, il a été constaté par le magasinier que les colis avaient subi des avaries