d'inscription au répertoire général : B 15/ 01712 Décision déférée : ordonnance du 05 mai 2015, à 16h37, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Marie-Christine Zind

d'inscription au répertoire général : B 15/01703 Décision déférée : ordonnance du 5 mai 2015, à 11h20, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Marie-Christine Zind

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Zina Y... épouse X...

B... et des constatations du premier expert que les travaux en toiture de septembre 2000 avaient consisté dans le changement des tuiles, des liteaux, du faîtage, des gouttières, en réfection du zinc, des

Il soutient que : - dans les espaces extérieurs, les façades de la crèche sont pour partie constituées de bardages en zinc qui sont à la portée des enfants.

Mme Zina Y...

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, la décision du 9 mai 1997 par laquelle le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a refusé l'inscription du pyrithione de zinc

X... a été engagé par la société Zinger Alsace (la société), à compter du 1er septembre 1999 en qualité de serveur dans le cadre de contrats à durée déterminée qui se sont succédés de façon intermittente

assortie du privilège du transporteur résultant de l'article L. 133-7 du code de commerce, mais était seulement faite "à titre privilégié étant donné le droit de rétention exercé sur quatorze conteneurs de zinc

demeurant ..., et tendant à ce que le tribunal annule pour excès de pouvoir la décision en date du 9 octobre 1998 par laquelle le consul général de France à Tanger a refusé de délivrer à sa mère Mme Zina

Zied X, demeurant ... ; M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 juin et 9 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Zina A épouse B, demeurant ... ; Mme

B... épouse A..., représentée Me Zind, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 28 mai 2025 par lesquelles le préfet du Doubs a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l’a obligée

B A, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant mineur D A, représenté par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2023 par laquelle la commission

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, et un mémoire enregistré le 15 mai 2024, l'association Alsace Nature, représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1) d'annuler

A..., représentée par Me Zind, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 11 septembre 2024 par lequel le préfet du Bas-Rhin lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, lui a fait obligation de

société Sofresid Engineering et son assureur, la compagnie AXA Corporate Solutions, et la société Bureau Véritas à lui verser la somme de 60 117,11 euros au titre des infiltrations par la toiture en zinc

méconnaît l’article 3.2.2.2 du règlement du plan local d’urbanisme intercommunal en raison du caractère massif des volumes des extensions, de rupture avec l’environnement bâti du fait de couvertures en zinc

d'inscription au répertoire général : B 15/01702 Décision déférée : ordonnance du 5 mai 2015, à 15h00, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Marie-Christine Zind

Elle a aussi noté deux tuiles cassées et des défauts de fixation de la soudure du recouvrement zinc entre le couloir d’évacuation du chéneau et les tuiles du toit.