L'impression est de couleur bleu pantone 293, à l'exception des filets supérieurs et inférieurs encadrant la mention "sécurité routière" qui sont noirs.

LEGIARTI000050066316

—

0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article Annexe 1

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Restaurateur d'estampes 10 heures Restauration d'une lacune dans une pièce, confection d'un passe-partout biseauté avec filets de réencadrement pour exposition. Restaurateur de globes 20 heures, hors temps de séchage 1.

Article 2

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territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe

—

13.92Z-D Voilerie. 13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile. 13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile. 13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes. 13.94Z-Z Fabrication de ficelles, cordes et filets

Article Annexe

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Les contrôles et les seuils d'acceptation doivent également être décrits dans le cahier des charges. 8e recommandation Lorsqu'il y a une communication du type "Poisson fileté à la main (garanti sans flancs)", le cahier des charges décrit la technique

Article 2-3

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Arena ” (CPL), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par la porte de la Chapelle, le stade de la porte de la Chapelle, le stade des Fillettes

Article Annexe I

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Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article ANNEXE

—

Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 93 Fabrication de tapis et moquettes. 13. 93Z Fabrication de tapis et moquettes. 13. 94 Fabrication de ficelles, cordes et filets

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article Annexe I

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En particulier, s'il est fait usage de bennes ouvertes, les déchets sortants du site devront être couverts d'une bâche ou d'un filet. L'exploitant s'assurera que les entreprises de transport intervenant sur son site respectent ces dispositions. 8.

LEGIARTI000031350582

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

LEGIARTI000029214672

: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier

Article Annexe Ib

—

Maîtriser la terminologie de la page (gouttières, marges, texte courant, lettrine, filets, texte en habillage,...). Expérimenter et comparer les différents paramètres de mise en pages en fonction d'un message à transmettre.

Article Annexe I b

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Liaison encastrement • Assemblages par : - éléments filetés et éléments standards - élément d'apport (soudage, collage, clavette...) - association de formes complexes (cannelures,...), - frettage.

Article Annexe Ib

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L'état de surface ne présente pas de défauts incompatibles avec la suite du process ; La pose de filets et de petits éléments de décor au pinceau est conforme au dessin ; Sablage : la pose de caches, de protections et le jet d'abrasif sont conformes

Article Annexe I

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- Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air. - Le travail est propre.

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