CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 942 résultats pour « Virginie DELOUIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

627ca8104781dc057dee7a4c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jean-Pierre MASIA, Président, et par Mme Marie-Lydia VIGINIER, Greffier.

Source officielle

Page 10 sur 498

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035412b7a396d6ad6f96160

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Elle bénéficie d'une licence de plusieurs marques déposées en FRANCE par la société VIRGIN ENTERPRISES Limited.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda04541d06049342f1294

Appel

22 août 2018

22 août 2018

X... repose sur une cause réelle et sérieuse, en conséquence, - débouter M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01504

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

centre a été mise en liquidation judiciaire le 12 juin 2008 ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de dire que sa prise d'acte produit les effets d'une démission et de la débouter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f5

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Engagée depuis le 18 mars 1991 en qualité d'agent de nettoiement spécialisé sur le site de Disneyland PARIS, Madame Virginie X... a vu son contrat de travail transféré, en application de l'article L 122

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8ffff

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Par jugement du 18 mai 2011 auquel il est renvoyé pour un ample exposé, le conseil de prud'hommes de Laval a : - jugé fondé le licenciement de Mme Virginie X... pour faute grave ; - en conséquence, débouté

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0e0b48cdc6046d475a8095

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

5] de sa demande au titre des intérêts légaux sur la somme de la somme de 8.716,17 € ; - LA DEBOUTER de toutes ses autres demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940fd

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

V... , Mme Virginie Y..., Mme Véronique Y... et Mme Adeline Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101327

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Saïd Y... n'avait pas réactualisé la situation de Virginie au-delà de l'année 2009 et ne lui indiquait pas la situation actuelle de cette jeune fille, majeure depuis janvier 2008, la cour d'appel a inversé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd8560e

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

X... responsable du préjudice subi par Monsieur le Maire représentant la Commune de MARDEUIL, a débouté Monsieur le Maire représentant la Commune de MARDEUIL de sa demande, a condamné Virginie X... verser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86873

Appel

15 avril 2003

15 avril 2003

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 15 Avril 2003 AFFAIRE N : 02/01280 Mlle Virginie X..., es qualités d' administratrice légale de son fils Jordan X...

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

; * Pour la société [J] et l'entreprise individuelle [J] VIRGINIE, se rendre sur les lieux à FRETERIVE (73), sur la parcelle ZR 41 et tout autre endroit nécessaire au bon déroulement de la mission ;

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed4d8762e484153cb8e

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed5d8762e484153cb8f

Appel

22 août 2018

22 août 2018

X... repose sur une cause réelle et sérieuse, en conséquence, - débouter M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed6d8762e484153cb90

Appel

22 août 2018

22 août 2018

X... repose sur une cause réelle et sérieuse, en conséquence, - débouter M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed7d8762e484153cb91

Appel

22 août 2018

22 août 2018

X... repose sur une cause réelle et sérieuse, en conséquence, - débouter M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed8d8762e484153cb92

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03841d06049342f1288

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03941d06049342f1289

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03a41d06049342f128a

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Elle en conclut que la Société Virgin Mobile n'appartient pas à son groupe.

Source officielle