Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.

Pierre, Bernard X..., demeurant à Brézé, Montreuil Bellay (Maine-et-Loire), rue Saint-Vincent, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Richard Z..., Entreprise de maçonnerie, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Vincent, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Overseas cruises management, dont le siège est lot 18, Baystreet, PO box 613, Kingstown, Saint-Vincent

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ridé, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mmes X..., E..., Renard, G..., I..., Vincent, Y...,

Richard B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (25e chambre civile), au profit de : 1°) M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société La Presse de la Manche, les conclusions de M.

Par requête du 15 septembre 2004, Michel Z... a sollicité l'autorisation judiciaire de cession du bail rural au profit de son fils Richard Z....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vincennes Electric Auto (VEA), société à responsabilité limitée, dont

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat Mme A et de Me Foussard, avocat de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, - les conclusions de M.

Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [E] [V] Monsieur [R] [C] Tous deux représentés par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Richard

Ricard, avocat de M. C..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à Me B... Ricard.

ruben COHEN de la SELARL SELARL RICHARD R.

Richard de la Tour, Mme Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Benmakhlouf, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tarbes, au profit : 1 / de la Mutuelle de l'Adour, dont le siège est 4, rue Saint-Vincent-de-Paul

demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tarbes, au profit : 1 / de la Mutuelle de l'Adour, dont le siège est 4, rue Saint-Vincent-de-Paul