conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 8 octobre 1992), que la société Rivers qui commercialise des vêtements

Il fut contraint de rester en sous-vêtements pendant plusieurs heures puis placé dans une cellule avec des adultes.

d'abord qu'a modifié les termes du litige et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile la cour d'appel qui a retenu que "ne peut être considérée comme certaine l'absence de perforation du vêtement

Nicolas X..., il résulte du dossier que Mustapha Z... a déclaré qu'à la suite de l'accident à Biguglia il avait été conduit chez une personne dont il refusait de donner le nom qui lui avait fourni des vêtements

qu'une première fois le prévenu avait passé sa main dans sa culotte et l'avait caressée au niveau du sexe et du ventre et une deuxième fois lui avait passé les mains sur les fesses par dessus les vêtements

complémentaires "au jour même" et "au lendemain ou au premier jour ouvrable", de ce que les deux sociétés avaient des clients en commun et de ce que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

X..., titulaire des marques nominatives "Sun Valley", déposées les 24 février 1983 et 21 août 1988 pour désigner des produits et services en classe 25, notamment des vêtements, et de la marque complexe

Code de la propriété intellectuelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, titulaire des marques "Morris X... présente Street Games" et "Street Games by Sporazur", enregistrées pour désigner des vêtements

; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à quatre amendes de 2 500 francs ; "aux motifs qu'"il résulte des pièces du dossier et des débats que X... a fait ouvrir son magasin "La Halle aux vêtements

puisque la société Draguet avait, d'un côté, affirmé avoir répercuté sur le sous-traitant, la société Rhode et Liesenfeld, les exigences de la société Blanc Bleu quant à la livraison des colis de vêtements

alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, le représentant a expressément fait valoir que le style des produits diffusés par la société Goldner est radicalement différent de celui des vêtements

Y... et la société Moratille carrelages et vêtements MCR, alors, selon le moyen : 1 / que l'acquéreur d'un immeuble jouit de tous les droits et actions attachés à la chose qui appartenait à leur auteur

d'activité du CHSCT « B », d'autre part des informations sur les conditions de restauration des salariés, du fonctionnement de la lingerie, de ses heures d'ouverture, des conditions de remise des vêtements

[W], le premier, des faits de contrebande de cigarettes de [Localité 2] vers l'ex-Somalie qui auraient été commis dans les années quatre-vingt et des faits de contrebande de vêtements d'occasion entre

paiement d'indemnités de congés payés ; que l'employeur a fait valoir devant cette juridiction que la somme dont il était redevable, à ce titre, devait se compenser avec une créance en paiement de vêtements

Y... en qualité de liquidateur amiable de la société Caurub en paiement du solde d'une facture de vêtements ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

garde-meubles, placée depuis " sous tutelle judiciaire " un ensemble d'effets personnels ; que, reprenant possession de ses biens, le 5 mai 1995, il avait constaté d'importantes détériorations (vêtements

qu'il a acquis en leasing au mois d'août 1990 un véhicule d'une valeur de 180 000 francs ; qu'il ressort d'un relevé de comptes qu'il a acheté en octobre 1989 et septembre 1990 des parfums, bijoux et vêtements