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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2303335_20260203
3 février 2026
3 février 2026
De Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026. La rapporteure, signé G. DUROUX Le président, signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400758_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405404_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69cbec87cdc6046d47a0edf7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304918_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
tant que tutrice de Mme D B, doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière au titre de l'année 2022 à raison de l'immeuble situé 90 Barraou à Thil
Source officielleRéférés
69a4970acdc6046d472db01f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentant(s) : Maître Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : SNC LIDL [Adresse 2] Cedex 2 immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 343 262 622 Représentant(s) : Maître Franck THILL
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4896
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Thill, 2°/ de Mme Mathilde Z..., épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e15f6a1876057df5d44e
18 mai 2022
18 mai 2022
[Localité 9] N° SIRET : 786 .920.306 représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant, et par Mélanie Thill-Tayara
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01388
18 décembre 2007
18 décembre 2007
est déjà connu et une partie caractérisante qui, en liaison avec le préambule qui la précède, expose les caractéristiques de l'invention revendiquée ; qu'en l'espèce, la revendication 1 du brevet Thillement
Source officielle1ère Chambre
642d1462cb8fa004f57da147
4 avril 2023
4 avril 2023
Date naissance 1] 1975 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Mme [G] [J] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représentés par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL
Source officielleTrib. de Commerce
69e35d9bcdc6046d47ac7ee2
17 avril 2026
17 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [H] [G] - [Adresse 2] * La société [Q] [V] AUTOMOBILES * [Adresse 3] * [Localité 2] * DÉFENDEUR - représenté(e) par * MDT AVOCATS - Me THILL
Source officielle1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5abc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
WINKC, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats postulants au barreau D'ALBERTVILLE Représentée par Me Christine MARAN, avocat plaidant au barreau
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a030f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BTSG², dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Organisme URSSAF RHONE ALPES, dont le siège social est situé [Adresse
Source officielle3ème chambre civile
67eeed9db848dd6814c645d6
2 avril 2025
2 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL C/ [Y] [X] [Z] [K] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Franck THILL - 93 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielle3ème chambre civile
67eeed9db848dd6814c645da
2 avril 2025
2 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Franck THILL - 93 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [N] [D] Me Franck THILL - 93 Préfecture du Calvados
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580c7
25 février 1992
25 février 1992
du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans des locaux appartenant à la SARL Garage de la Marne et à la SA d'exploitation du garage de la Marne RN 31 à Thillois
Source officielle6ème chambre
DTA_2506551_20260203
3 février 2026
3 février 2026
DUROUX Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501223_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A a été recruté en qualité d'enseignant contractuel de l'enseignement agricole privé sous contrat et a été affecté au lycée d'enseignement agricole professionnel de Thillois pour enseigner les sciences
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502445_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Pouget, présidente, - Mme Mélanie Moutry, première conseillère, - Mme Asnard, conseillère, - assistés de M. de Thillot, greffier
Source officielle3ème chambre
DTA_2301889_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Enseignante en mathématique et en informatique au lycée agricole privé Lassalle-Thillois à Thillois (Marne) et souhaitant bénéficier d'une passerelle permettant aux enseignants des établissements agricoles
Source officiellePage 10 sur 45