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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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280 résultats pour « Stéphane PICARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 1

—

Rue de la Grenade-Entrouverte jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à l'avenue de Tarascon (route nationale n° 570).

Article Annexe I

—

Haute-Garonne 31 Toulouse-Blagnac Hautes-Pyrénées 65 Tarbes-Lourdes-Pyrénées Nord - Pas-de-Calais Nord 59 Lille-Lesquin Pays de la Loire Loire-Atlantique 44 Nantes-Atlantique Maine-et-Loire 49 Angers-Marcé Picardie

Article Annexe

—

1 322 814 € 33,70 802 858 € 5,40 129 995 € Pays de la Loire 98,40 2 314 351 € 36,80 875 864 € 1,60 38 648 € Picardie

Article Annexe D

—

Pyrénées-Orientales - Aude Pyrénées-Orientales Nord - Pas-de-Calais DIRPJJ Grand-Nord (siège à Lille) Nord - Pas-de-Calais DT Nord Nord DT Pas-de-Calais Pas-de-Calais Haute-Normandie DT Haute-Normandie Seine-Maritime Picardie

LEGIARTI000027521443

—

590782645 Nord - Pas-de-Calais CH d'Hazebrouck 590782652 Nord - Pas-de-Calais CH de Béthune 620100651 Nord - Pas-de-Calais CH de Calais 620101337 Nord - Pas-de-Calais CH de Boulogne-sur-Mer 620103440 Pays de la Loire CHU de Nantes 440000289 Picardie

Article Annexe IV

—

Pointe-à-Pitre 684639 Lys noir Cherbourg 518391 Vagabond Saint-Nazaire 468724 Ondine Arcachon D17193 Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie

Article R322-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 25 > 88

Code de l'environnement

-Rivages de Nord-Pas-de-Calais-Picardie Région Hauts-de-France 6 Nord 2 Pas-de-Calais 2 Somme 2 Totaux 6 6 II.

LEGIARTI000030463520

—

NOM ÉTABLISSEMENT RÉGION CENTRE HOSPITALIER BOURG-EN-BRESSE RHÔNE-ALPES CH LAON PICARDIE POLYCLINIQUE SAINT-CLAUDE

Article 1

—

d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval ; université de Nancy-II ; université de Picardie

Article Annexe IV

—

00°03'26'' E F 49°23'00'' N 00°01'21'' W G 49°27'53'' N 00°00'52'' E H 49°27'53'' N 00°08'52'' E Nord -Pas-de-Calais A 50°39'52'' N 01°32'11'' E B 50°39'52'' N 01°34'12'' E C 50°33'57'' N 01°34'44'' E D 50°33'57'' N 01°31'46'' E Picardie

Article 2

—

Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

Article 13

—

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille : a) Centre de formation des musiciens intervenants ; 2° Amiens : a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national

Article 1

—

Pas-de-Calais Site de Radinghem EPLEFPA des Flandres Site de Dunkerque Pays de la Loire EPLEFPA de Brettes-les-Pins Site de Brettes-les-Pins EPLEFPA de Château-Gontier Site de Château-Gontier EPLEFPA de Montreuil-Bellay Site de Montreuil-Bellay Picardie

LEGIARTI000032955190

—

sociale de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées et la direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article 1

—

l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, 54000 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu-Bordeaux-IV, faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie

Article 1

—

Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle. Poitou-Charentes Deux-Sèvres (79). Niort. Musée d'histoire naturelle. Vienne (86). Poitiers. Collection d'histoire naturelle.

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de l'Aisne et de l'Oise dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Picardie.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

association d'établissements privés ; 6° (supprimé) ; 7° (abrogé) ; 8° Ecole supérieure de chimie organique et minérale associée à l'université de technologie de Compiègne par le décret n° 2016-742 du 2 juin 2016 portant association d'établissements du site picard

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

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