dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne MENARD, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Véronique MARMORAT, présidente Lors des débats : Madame Sarah

dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne MENARD, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Véronique MARMORAT, présidente Lors des débats : Madame Sarah

16/00559 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZOV6 NOUS, Agnès TAPIN, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa

Madame A...est une mère proche de ses enfants, qu'elle prend en charge de façon satisfaisante tant sur le plan matériel que médical ; toutefois elle montre une préférence sensible pour sa fille ainée, Sarah

Après sa déposition, les dispositions de l'article 332 dudit code ont aussi été observées » ; que « les témoins : Mme Laure I..., Mme Sarah J..., M. David K..., M.

Monsieur [H] [G] Né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Représenté par Me Sarah

ordonnance en date du 23 juin 2025, assisté de Sylvaine Déchamps, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [H] [C] [G] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sarah

DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Olivia SARTOR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [T] [W], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sarah

X... a envoyé à la Direction des services vétérinaires de la Sarthe un courrier électronique de dénonciation, dont la teneur était la suivante : " Comme vous l'a indiqué mon ami ce matin, je travaille

    Le 4 mai 2009, le Conseil général de la Sarthe reçut l’information préoccupante.

Attendu que Madame X... sollicite par ailleurs l'organisation d'une enquête sociale en reprochant à Monsieur Y... de ne pas lui avoir communiqué sa nouvelle domiciliation dans le département de la Sarthe

Benson , Foreign & Commonwealth Office,   Adviser ,   Ms   M . Addis , Foreign & Commonwealth Office,   Observer .

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée.

l'indivision existant entre Monsieur C... et Madame X... sur l'immeuble situé sur la commune de Saint Ouen en Belin ; Désigne pour y procéder Monsieur le président de la Chambre des Notaires de la Sarthe

DÉBATS : À l'audience publique tenue le 19 mai 2026, les avocats en la cause ont été entendus en leurs plaidoiries par Madame Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Sarah TAKENINT

Judiciaire de Fort de France, en date du 09 Mars 2021, enregistré sous le n° 20/00576 APPELANTS : Monsieur [D] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR

Personne faisant l'objet de soins) née le 16 juin 1993 demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 3] Psychiatrie et Neurosciences Site [2] non comparante représentée par Me Sarah

En présence des gendarmes, elle a appelé ses beaux-parents, qui lui ont indiqué détenir cet outil, et sur instructions des enquêteurs, un ami de la famille, M.